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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Esves-le-Moutier.

    Date

    1985-1999

    Cote

    2840W91 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Esves-le-Moutier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Esves-Le-Moutier (1932-1976), Ferrière-Larçon (1939-1982).

    Date

    1932-1982

    Cote

    2840W14 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Esves-Le-Moutier (1932-1976), Ferrière-Larçon (1939-1982).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Esves-le-Moutier: sections A-C, ZA-ZL, A-C avec remembrement.

    Date

    1932-1979

    Cote

    2839W29 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Esves-le-Moutier: sections A-C, ZA-ZL, A-C avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Esves-Le-Moutier

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W61 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Esves-Le-Moutier

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W5 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-3

    Date

    1996-2005

    Cote

    2665W38 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Esves-le-Moutier
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  8. Résultat n°8

    Année 2006 : permis de construire n° 1-5. Année 2007 : permis de construire n° 1-3. Année 2008 : permis de construire n° 2, 7.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W58 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Esves-le-Moutier
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-5. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 1985 : permis de construire n° 1. Année 1988 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1989 : permis de construire n° 2. Année 1990 : permis de construire n° 1, 7, 10 ; permis de démolir n° 11. Année 1991 : permis de construire n° 7. Année 1993 : permis de construire n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-4. Année 1995 : permis de construire n° 1.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2636W57 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Esves-le-Moutier
    • Année 1985 : permis de construire n° 1. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

    Date

    1965-2005

    Cote

    2428W10 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre,...
  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W99 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W98 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17
    Esves-le-Moutier

    1 media

    Esves-le-Moutier

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Ligueil
    • Esves-le-Moutier

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  18. Résultat n°18

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux
  19. Résultat n°19

    Assistance aux militaires : comité de répartition des sommes remises en faveur des militaires blessés : correspondance (1915) ; comité départemental d'assistance aux soldats tuberculeux : correspondance, réunions (1916-1918) ; orphelinat des armées : projet d'installation en Indre-et-Loire (La Haute-Barde à Beaumont-la-Ronce) (1915) ; établissements pour mutilés, invalides et maladies contagieuses (Saint-Joseph à Sainte-Radegonde, villa Sainte-Marie à Saint-Cyr) : correspondance, installation (1915) ; hospitalisation de militaires blessés : états nominatifs (1914-1915) ; station sanitaire des Brandelles (Esves-le-Moutier) pour militaires tuberculeux : organisation, comptabilité, correspondance (1915-1916).

    Date

    1914-1918

    Cote

    3R14 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Assistance aux militaires : comité de répartition des...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    60 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P3/1059 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Esves-le-Moutier 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...