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Résultats de la recherche

  • 1

    États de sections

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Esves-le-Moutier
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1997

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remaniement
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    68 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1055 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Esves-le-Moutier 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  • 10
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1976

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Esves-le-Moutier
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W99 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W98 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Esves-le-Moutier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1958-1964

    Cote

    77W698 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Esves-le-Moutier
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1959-1963

    Cote

    77W696 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Esves-le-Moutier
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1961-1962

    Cote

    77W697 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Esves-le-Moutier
    • Ventes : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18
    Esves-le-Moutier (1830, 1937-1953)

    18 medias

    Esves-le-Moutier (1830, 1937-1953)

    Date

    1830-1953

    Cote

    3P1/58 (Cote)

    • Contexte : Cadastre napoléonien : délimitation des communes

    • Esves-le-Moutier (1830, 1937-1953)
  • 19

    Naissances, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/103/047 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Esves-le-Moutier
    • Naissances, 1952
  • 20
    Décès, 1923-1952

    108 medias

    Décès, 1923-1952

    Date

    1923-1952

    Cote

    6NUM8/103/064 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Esves-le-Moutier
    • Décès, 1923-1952