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436 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)

Résultat n°2

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Année 2006 : permis de construire n° 1-5. Année 2007 : permis de construire n° 1-3. Année 2008 : permis de construire n° 2, 7.

Date

2006-2008

Cote

2636W58 (Cote)

Résultat n°4

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°5

Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

Date

1965-2005

Cote

2428W10 (Cote)

Résultat n°6

Epeigné-les-Bois, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Ferrière-Larçon, Faye-la-Vineuse, Fondettes Nord, Fondettes Sud.

Date

1965-2005

Cote

2428W10 (Cote)

Résultat n°7

Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-3

Date

1996-2005

Cote

2665W38 (Cote)

Résultat n°8

Esves-le-Moutier.

Date

1985-1999

Cote

2840W91 (Cote)

Résultat n°9
Section AA

1 media

Section AA

Date

1997

Cote

-

Résultat n°10

Année 1985 : permis de construire n° 1. Année 1988 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1989 : permis de construire n° 2. Année 1990 : permis de construire n° 1, 7, 10 ; permis de démolir n° 11. Année 1991 : permis de construire n° 7. Année 1993 : permis de construire n° 10. Année 1994 : permis de construire n° 1-4. Année 1995 : permis de construire n° 1.

Date

1985-1995

Cote

2636W57 (Cote)

Résultat n°11

Permis de chasser : registre des visas

Date

1975-1990

Cote

EDEP103/I7 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°13

Esves-Le-Moutier (1932-1976), Ferrière-Larçon (1939-1982).

Date

1932-1982

Cote

2840W14 (Cote)

Résultat n°14

Mariages, 1953-1981

Date

1953-1981

Cote

4E103/11 (Cote)

Résultat n°15
Décès, 1953-1981

129 medias

Décès, 1953-1981

Date

1953-1981

Cote

4E103/12 (Cote)

Résultat n°16

Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

Date

1940-1980

Cote

1020W88 (Cote)

Résultat n°17

Naissances, 1953-1980

Date

1953-1980

Cote

4E103/10 (Cote)

Résultat n°18

Esves-Le-Moutier

Date

1974-1979

Cote

2838W61 (Cote)

Résultat n°19

Esves-le-Moutier: sections A-C, ZA-ZL, A-C avec remembrement.

Date

1932-1979

Cote

2839W29 (Cote)

Résultat n°20
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1976

Cote

-

Résultat n°21
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1976

Cote

-

Résultat n°22
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1976

Cote

-

Résultat n°23
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1976

Cote

-

Résultat n°24
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1976

Cote

-

Résultat n°25
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1976

Cote

-

Résultat n°26
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

68 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1055 (Cote)

Résultat n°27
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1976

Cote

-

Résultat n°28
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1976

Cote

-

Résultat n°29
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1976

Cote

-

Résultat n°30

Esves-le-Moutier

Date

-

Cote

-

Résultat n°31

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°32

Comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1344W99 (Cote)

Résultat n°33

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

Date

1932-1974

Cote

1344W98 (Cote)

Résultat n°34

Esves-le-Moutier

Date

-

Cote

-

Résultat n°35

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

Date

1857-1967

Cote

EDEP103/K4 (Cote)

Résultat n°36

Recensement militaire : tableaux.

Date

1819-1966

Cote

EDEP103/H1 (Cote)

Résultat n°37

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°38

Esves-le-Moutier

Date

-

Cote

-

Résultat n°39

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1958

Cote

EDEP103/K10 (Cote)

Résultat n°40

Budgets primitifs.

Date

1830-1955

Cote

EDEP103/L1 (Cote)