Draché (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°2
AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

1943-1975

Cote

2867W25 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°3
Draché.

Date

1982-1985

Cote

2840W90 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans minutes sur polyester
- Draché.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

Date

1941-1983

Cote

2840W12 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.

Date

1941-1979

Cote

2839W28 (Cote)
- Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
F-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W60 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Draché
- F-Z
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7
A-E

Date

1974-1979

Cote

2838W59 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Draché
- A-E
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8
Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1939-1944

Cote

2827W5 (Cote)
- Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...
- Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°9
Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

Date

sans date

Cote

2824W7 (Cote)
- Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°10
Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).

Date

2003

Cote

2745W3 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)
- Vie Scolaire
- Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).
Producteur :

Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)
Résultat n°11
Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

1992-2016

Cote

2745W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)
- Administration
- Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
Producteur :

Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)
Résultat n°12
Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.

Date

1992-2014

Cote

2745W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)
- Administration
- Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...
Producteur :

Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)
Résultat n°13
Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Draché
- Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°14
n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

Date

1980-1985

Cote

2664W13 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Draché
- n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°15
Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)
- Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
- Draché
- Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
Résultat n°16
Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°17
Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Plans cotés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°18
Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°19
Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°20
Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Plans définitifs du parcellaire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°21
Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°22
Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Pièces de la consultation sur le classement des terres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°23
Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°24
Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Correspondance, cessions sous seing privé.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°25
Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)
- Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...
- Opération de Maillé, Draché et La Celle-Saint-Avant
- Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°26
Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°27
Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections réalisés lors de la construction...
- Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
Résultat n°28
Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
Résultat n°29
Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°30
Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

Date

1985-1991

Cote

1586W4 (Cote)
- Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...
- Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement
Résultat n°31
DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°32
Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

Date

1986-1990

Cote

1431W31 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°33
Comptes supprimés 151 à la fin.

Date

1941-1974

Cote

1344W97 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Draché
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 151 à la fin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34
Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.

Date

1941-1974

Cote

1344W96 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Draché
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35
Comptes actifs D-M.

Date

1941-1974

Cote

1344W95 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Draché
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs D-M.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1941-1974

Cote

1344W94 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Draché
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37
CGM, Draché.

Date

1975-1988

Cote

1322W291 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°4
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- CGM, Draché.
Résultat n°38
Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°39
Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

Date

1940-1980

Cote

1020W87 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
- Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°40

1 media
Draché

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Loches
- Canton de La Haye-Descartes
- Draché
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°41
Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.

Date

1941-1967

Cote

251W27 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)
- Contrôle de légalité
- Communes
- Construction et aménagement des bâtiments communaux
- Cussay, Dolus-le-Sec, Draché et Ferrière-Larçon.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)
Résultat n°42
Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Cote

5V79 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 5V - Fabriques
- Biens et revenus
- Travaux de construction et de réparation des bâtiments,...
- Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875),...
Résultat n°43
Courçay à Gizeux

Cote

4T73 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Courçay à Gizeux
Résultat n°44

138 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1940

Cote

3P3/1022 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°45

355 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 856.

Date

1913-1940

Cote

3P3/1021 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 856.
Résultat n°46

520 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1940

Cote

3P3/1020 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°47

174 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1019 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°48

525 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1835 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1835-1914

Cote

3P3/1018 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1000 ;...
Résultat n°49

529 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1835 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

Date

1835-1914

Cote

3P3/1017 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°50

151 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1016 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°51

250 medias
Etats de sections.

Date

1834-1835

Cote

3P3/1015 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Draché
- Etats de sections.
Résultat n°52

14 medias
Draché (1830, 1942)

Date

1830-1942

Cote

3P1/58 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Draché (1830, 1942)
Résultat n°53
Dierre (1873-1901). Draché (1832-1835). Druye (1863). Épeigné-les-Bois (1856). Les Essards (1898-1903). Esves-le-Moutier (1897-1898). Esvres (1815-1934). Faye-la-Vineuse (1917-1932). Ferrière-Larçon (1876). Fondettes (1816-1939).

Date

1815-1939

Cote

4O/30 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Dierre (1873-1901). Draché (1832-1835). Druye (1863)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°54

1 media
Section E1 de Poitevin

Date

1833

Cote

6NUM10/098/010 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section E1 de Poitevin
Résultat n°55

1 media
Section D2 des Ferrands

Date

1833

Cote

6NUM10/098/009 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section D2 des Ferrands
Résultat n°56

1 media
Section D1 des Ferrands

Date

1833

Cote

6NUM10/098/008 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section D1 des Ferrands
Résultat n°57

1 media
Section C2 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/098/007 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section C2 du Bourg
Résultat n°58

1 media
Section C1 du Bourg

Date

1833

Cote

6NUM10/098/006 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section C1 du Bourg
Résultat n°59

1 media
Section B2 de Plaix

Date

1833

Cote

6NUM10/098/005 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section B2 de Plaix
Résultat n°60

1 media
Section B1 de Plaix

Date

1833

Cote

6NUM10/098/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section B1 de Plaix
Résultat n°61

1 media
Section A2 de Cléret

Date

1833

Cote

6NUM10/098/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section A2 de Cléret
Résultat n°62

1 media
Section A1 de Cléret

Date

1833

Cote

6NUM10/098/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Section A1 de Cléret
Résultat n°63

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1833

Cote

6NUM10/098/001 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Draché
- Tableau d'assemblage
Résultat n°64

143 medias
Décès, 1923-1952 - Lacune : de acte n° 8 de l'année 1924 à l'acte n° 8 de l'année 1925

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/098/043 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Décès, 1923-1952 - Lacune : de acte n° 8 de l'année...
Résultat n°65
Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/098/042 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1952
Résultat n°66
Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/098/041 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1951
Résultat n°67
Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/098/040 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1950
Résultat n°68
Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/098/039 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1949
Résultat n°69

14 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/098/038 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1948
Résultat n°70

7 medias
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/098/037 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1947
Résultat n°71

9 medias
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/098/036 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1946
Résultat n°72

9 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/098/035 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1945
Résultat n°73

5 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/098/034 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1944
Résultat n°74

8 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/098/033 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1943
Résultat n°75

7 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/098/032 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1942
Résultat n°76

7 medias
Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/098/031 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1941
Résultat n°77

8 medias
Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/098/030 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1940
Résultat n°78

12 medias
Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/098/029 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1939
Résultat n°79

7 medias
Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/098/028 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1938
Résultat n°80

119 medias
Mariages, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/098/027 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Draché
- Mariages, 1923-1937

Résultats de la recherche

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

Draché.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.

Date

Cote

Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

Producteur :

F-Z

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

A-E

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

Date

Cote

Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

Producteur :

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

Date

Cote

Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

Producteur :

Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

Producteur :

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

Producteur :

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire Yann Pommaux (Draché, Indre-et-Loire)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

Date

Cote

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

Cote

Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :