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Résultat n°1

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Dierre (fin), Draché, Épeigné-les-Bois, Esvres, Fondettes, Francueil.

Date

1943-1975

Cote

2867W25 (Cote)

Résultat n°3

Draché.

Date

1982-1985

Cote

2840W90 (Cote)

Résultat n°4

La Haye-Descartes (1953), Draché (1941-1983).

Date

1941-1983

Cote

2840W12 (Cote)

Résultat n°5

Drache: sections A-C, A et D-E avec remembrement, ZA-ZP.

Date

1941-1979

Cote

2839W28 (Cote)

Résultat n°6

F-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W60 (Cote)

Résultat n°7

A-E

Date

1974-1979

Cote

2838W59 (Cote)

Résultat n°8

Descartes à Ferrière-sur-Beaulieu

Date

1939-1944

Cote

2827W5 (Cote)

Résultat n°9

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

Date

sans date

Cote

2824W7 (Cote)

Résultat n°10

Le P'tit Drachéen, journal scolaire (1 exemplaire).

Date

2003

Cote

2745W3 (Cote)

Résultat n°11

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

1992-2016

Cote

2745W2 (Cote)

Résultat n°12

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisitions de matériel, notes de service.

Date

1992-2014

Cote

2745W1 (Cote)

Résultat n°13

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)

Résultat n°14

n° 80-F-57 : 10 lots, "Les Loges" au lieu-dit "Le Grand Cimetière"; n° 80-F-64 : 4 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières; n° 85-0008 : 9 lots, "Pièces de l'Enfer" dit "Lotissement des Plaudières II".

Date

1980-1985

Cote

2664W13 (Cote)

Résultat n°15

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)

Résultat n°16

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)

Résultat n°17

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/9 (Cote)

Résultat n°18

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/8 (Cote)

Résultat n°19

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014-2015

Cote

2550W/7 (Cote)

Résultat n°20

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/6 (Cote)

Résultat n°21

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/5 (Cote)

Résultat n°22

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/4 (Cote)

Résultat n°23

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2011

Cote

2550W/3 (Cote)

Résultat n°24

Correspondance, cessions sous seing privé.

Date

2010-2015

Cote

2550W/2 (Cote)

Résultat n°25

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2011-2014

Cote

2550W/1 (Cote)

Résultat n°26

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°27

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°28

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)

Résultat n°29

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crouzilles, Cussay, Descartes, Dierre, Draché, Druyes.

Date

1962-1988

Cote

2428W9 (Cote)

Résultat n°30

Chouzé-sur-Loire, plan d'occupation des sols approuvé le 03/02/1988. - Modification 1 approuvée le 03/11/1989, application anticipée du 16/02/1990, renouvellement 1 du 28/09/1990 (1988-1991). Courcelles-de-Touraine, plan d'occupation des sols. - Modification 1 approuvée le 21/01/1985 (1985-1987). Draché, plan d'occupation des sols publié le 15/05/1986 (1986-1988).

Date

1985-1991

Cote

1586W4 (Cote)

Résultat n°31

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°32

Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

Date

1986-1990

Cote

1431W31 (Cote)

Résultat n°33

Comptes supprimés 151 à la fin.

Date

1941-1974

Cote

1344W97 (Cote)

Résultat n°34

Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.

Date

1941-1974

Cote

1344W96 (Cote)

Résultat n°35

Comptes actifs D-M.

Date

1941-1974

Cote

1344W95 (Cote)

Résultat n°36

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1941-1974

Cote

1344W94 (Cote)

Résultat n°37

CGM, Draché.

Date

1975-1988

Cote

1322W291 (Cote)

Résultat n°38

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°39

Dame-Marie-les-Bois à Epeigné-lès-Bois.

Date

1940-1980

Cote

1020W87 (Cote)

Résultat n°40
Draché

1 media

Draché

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)