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468 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Photographies.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2669W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire,...

    • Personnel de l'établissement
    • Photographies.

    Producteur :

    Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)

  2. Résultat n°2

    Photographies de classe

    Date

    1900-2018

    Cote

    2669W16 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire,...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe

    Producteur :

    Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2669W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)

  4. Résultat n°4

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2669W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole primaire de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France)

  6. Résultat n°6

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Dolus-le-Sec
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Année 2007 : permis de construire n° 4-10, 12-14. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2636W55 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Dolus-le-Sec
    • Année 2007 : permis de construire n° 4-10, 12-14. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 19 [projet]. Année 2008 : permis de construire n° 5-6, 8. Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 4, 6, 8. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7, 16. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 6, 8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-3, 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2-4, 6. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 6-7, 16.

    Date

    1979-2008

    Cote

    2636W56 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Dolus-le-Sec
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 19 [projet]....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 2006 : permis de construire n° 8-11, 13-18. Année 2007 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2636W54 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Dolus-le-Sec
    • Année 2006 : permis de construire n° 8-11, 13-18. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10
    Section XD

    1 media

    Section XD

    Date

    2006

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section XD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Année 1995 : permis de construire n° 1-7. Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 6-7.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W53 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Dolus-le-Sec
    • Année 1995 : permis de construire n° 1-7. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Année 2004 : permis de construire n° 1-11. Année 2005 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W37 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-11. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 2002 : permis de construire n° 9-12. Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6-11.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2665W36 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 2002 : permis de construire n° 9-12. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 2001 : permis de construire n° 1-5, 7-9, 13-16. Année 2002 : permis de construire n° 2-7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W35 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-5, 7-9, 13-16....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Date

    2000

    Cote

    2665W34 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Année 1998 : permis de construire n° 7-10, 12-13. Année 1999 : permis de construire n° 1, 3-5, 7-10, 12.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2665W33 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 1998 : permis de construire n° 7-10, 12-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1997 : permis de construire n° 1-8. Année 1998 : permis de construire n° 1-3, 5,

    Date

    1996-1998

    Cote

    2665W32 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Dolus-le-Sec.

    Date

    1982-1996

    Cote

    2840W89 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Dolus-le-Sec.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Année 1991 : permis de construire n° 10, 13 ; permis de démolir n° 14. Année 1992 : permis de construire n° 3, 9, 11, 15, 19, 20. Année 1993 : permis de construire n° 1, 10, 13. Année 1994 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2636W52 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Dolus-le-Sec
    • Année 1991 : permis de construire n° 10, 13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches