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Producteurs
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Résultats de la recherche

  • 1

    États de sections

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Dolus-le-Sec
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2
    Section XD

    1 media

    Section XD

    Date

    2006

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section XD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Section ZW

    1 media

    Section ZW

    Date

    1992

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4
    Section ZY

    1 media

    Section ZY

    Date

    1992

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZY

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5
    Section ZX

    1 media

    Section ZX

    Date

    1992

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6
    Section ZV

    1 media

    Section ZV

    Date

    1992

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    1932-1976

    Date

    1932-1976

    Cote

    EDEP097/G13 (Cote)

    • Contexte : Commune de Dolus-le-Sec

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copies des matrices générales
    • 1932-1976
  • 8
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    360 medias

  • 9

    Comptes actifs F-P.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W90 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs F-P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Comptes supprimés 177 à la fin.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W93 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 177 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-D.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W89 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12

    Comptes supprimés 1 à 176.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W92 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 1 à 176.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Comptes actifs R-Z.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W91 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Dolus-le-Sec
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 19
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 20
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Dolus-le-Sec
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques