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  1. Résultat n°1

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

    Date

    2004

    Cote

    3076W70 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3076W69 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3076W68 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, décompte général et définitif, plans et photographies (CD-ROM), dossier de demande de subvention.

    Date

    2002

    Cote

    3076W67 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de financement État / FEDER / Agence de l'eau Loire-Bretagne (2002-2006), procès-verbal de réception définitive des travaux, comptes rendus des réunions du comité de pilotage, correspondance relative au barrage (1983-2002), levé bathymétrique et complément topographique.

    Date

    1983-2002

    Cote

    3076W65 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : journal de chantier, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), rapport du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) concernant la chape d'étanchéité et le complexe asphalte 8+22, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), tirages photographiques, plans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3076W64 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  10. Résultat n°10

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : avant-projet, dossier de marché, avenant n° 1 du 12 février 2003, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan d'assurance qualité (PAQ), dossier assurance qualité récolement.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3076W63 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  11. Résultat n°11

    Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Date

    1871-1949

    Cote

    2599W131 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Creuse
    • Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de la navigation, zones submersibles de la Creuse : notes, correspondance, plans ; relevé des cotes de la Claise (1963-1979). Cours d'eau, réglementation : copies d'une ordonnance royale, copies d'un arrêté préfectoral, copies de textes de loi (1824-1979).

    Date

    1824-1979

    Cote

    2599W118 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Généralités
    • Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre, Creuse, Vienne, codification hydrogéologique : carte au 1/100 000ème, notes manuscrites.

    Date

    1968

    Cote

    2570W811 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Vienne
    • Commune de Chinon, aménagement d'un quai sur la Vienne...
    • Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).

    Date

    1979

    Cote

    2570W714 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan sur calque général (1/25 000).

    Date

    1969

    Cote

    2570W713 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2570W712 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement du "Val de Creuse") : plan sur calque (1/500).

    Date

    1967-1976

    Cote

    2570W711 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces submersibles Yzeures-sur-Creuse, n°11 occupation temporaire sur parcelle de M. Breton.

    Cote

    2570W710 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.

    Cote

    2570W709 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.

    Cote

    2570W656 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale