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  1. Résultat n°1

    Plan hydrographique du département d'Indre-et-Loire : description du canal proposé par l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées pour établir une communication de la rivière de Creuse, limite du département de la Vienne, à celle du Loir dans le département de la Sarthe, traversant celui d'Indre-et-Loire du sud au nord-ouest, signé par l'ingénieur en chef Vallée.

    Date

    25 nivôse an IX

    Cote

    II/3/4/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Cours d'eau
    • Creuse
    • Cours de la Creuse de Saint-Pierre-de-Tournon, Néon,...
    • Plan hydrographique du département d'Indre-et-Loire...
  2. Résultat n°2

    Plan visuel du bas-bourg de Barrou et de ses abords, au long d'une partie de la rivière de la Creuse, avec indication des propriétés, fait et dressé par l'ingénieur ordinaire des Ponts-et-Chaussées à Amboise.

    Date

    11 août 1826

    Cote

    IV/5/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Barrou
    • Plan visuel du bas-bourg de Barrou et de ses abords,...
  3. Résultat n°3

    Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.

    Date

    1843

    Cote

    7M541 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
  4. Résultat n°4

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  5. Résultat n°5

    Bassin de la Creuse.

    Date

    1951-1964

    Cote

    221W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Dossiers par rivière
    • Bassin de la Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    La Claise, la Creuse, la Dême, l'Indre, le Loir, la Loire, la Manse.

    Date

    1968-1979

    Cote

    1060W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Dossiers par rivière
    • La Claise, la Creuse, la Dême, l'Indre, le Loir, la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Barrage et microcentrale de Descartes sur la Creuse. - Remise en état, concession : études de la Société d'équipement de Touraine (SET).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1279W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Dossiers par rivière
    • Barrage et microcentrale de Descartes sur la Creuse....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1481W30 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • La Celle-Saint-Avant et Port-de-Piles
    • Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Présence des agents de la brigade d'Amboise et de Tours, secteurs et types d'intervention : bilans (1991) ; stagiaires reçus : rapports de stage (1993-1999) ; élaboration et bilan du plan objectifs moyens : comptes rendus de réunions, notes (1994-1997) : création d'un service emplois verts pour le nettoyage et entretien des berges de la Creuse et de la Vienne : projet, notes, correspondance (1995).

    Date

    1991-1999

    Cote

    2077W5 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Présence des agents de la brigade d'Amboise et de Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes IGN (1981-1982) ; rivières Vienne et Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 (1991) ; rivière Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/20 000 (1967) : crue de la Loire : photographies aériennes IGN (1981).

    Date

    1967-1991

    Cote

    2077W21 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Photographies aériennes
    • Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Rivière Vienne : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 ; rivière Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 ; rivière Indre : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 13 mars 1991 ; rivière Indre : négatifs des photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2077W25 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Photographies aériennes
    • Rivière Vienne : photographies aériennes IGN à l'échelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues : plan général.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2077W103 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Hydrologie
    • Hydrologie
    • Creuse
    • Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux d'aménagement et d'entretien des talus, francs-bords, défenses des rives : adjudications, lois, décrets, circulaires, correspondance, plans (1944-1963) ; rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux neufs et grosses réparations : notes, correspondance, rapports, plans (1947-1955) ; rivières Loire et Cher, travaux d'aménagement d'ouvrages d'art et de défense des levées : notes, plans, correspondance (1928-1964).

    Date

    1928-1964

    Cote

    2077W110 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Digues et levées
    • Rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations : notes, plans, correspondance (1927-1962) ; barrage de Gâtineau, aménagement d'une passe à poissons : correspondance, rapport (1991-1993).

    Date

    1927-1993

    Cote

    2077W297 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage appartenant aux papeteries de La Haye-Descartes : notes, plan, correspondance, rapport (1924-1962). barrages de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et réglementation sur le fonctionnement de la papeterie de La Haye-Descartes : rapport, plan, correspondance (1903-1914)

    Date

    1903-1962

    Cote

    2077W297 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison éclusière : plan (1906). Papeterie de La Haye-Descartes. - Occupation d'une parcelle de terrain et couverture du ruisseau de la Courance : demande du directeur de la papeterie (1906). - Travaux de remplacement de la hausse : notes, plan, correspondance, profils (1924-1926). Papeterie de La Haye-Descartes : correspondance (1947-1986).

    Date

    1906-1986

    Cote

    2077W298 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

    Date

    1952-1989

    Cote

    2077W299 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).

    Date

    1973-1980

    Cote

    2077W300 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction et transfert de concession d'exploitation : notes, plan, correspondance.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2077W301 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  22. Résultat n°22

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2077W302 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

    Date

    1980-1999

    Cote

    2077W303 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

    Date

    1981

    Cote

    2077W304 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Barrage de La Haye-Descartes, aménagement et équipement d'une centrale hydroélectrique, enquête hydraulique et environnementale : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2077W305 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, aménagement et équipement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  26. Résultat n°26

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).

    Date

    1982-1989

    Cote

    2077W306 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  27. Résultat n°27

    Barrage de La Haye-Descartes. - Contrôle de l'efficacité de l'échelle à poissons : correspondance (1983-1985). - Etude hydrobiologique (1984). - Projet de construction d'une microcentrale hydroélectrique : étude d'impact, plans, arrêté portant règlement d'eau (1988-1989).

    Date

    1983-1989

    Cote

    2077W307 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Contrôle de l'efficacité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  28. Résultat n°28

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction d'une microcentrale hydroélectrique : correspondance.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2077W308 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2077W309 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 05-11).

    Date

    1990-1991

    Cote

    2077W310 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  31. Résultat n°31

    Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W311 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  32. Résultat n°32

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  33. Résultat n°33

    Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la berge au droit du camping du Bec des Deux Eaux : dossier de consultation des entreprises (2000)

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  34. Résultat n°34

    Pont suspendu de Lésigny, travaux de dégagement du lit : pétition des riverains, rapport.

    Date

    1922

    Cote

    2077W313 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Ponts
    • Pont suspendu de Lésigny, travaux de dégagement du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  35. Résultat n°35

    Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.

    Date

    1928-1975

    Cote

    2077W321 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Entretien des rivières
    • Dossiers généraux
    • Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, correspondance, plans (1903-1933) ; plantations et cessions de peupliers : correspondance, notes (1965-1982).

    Date

    1903-1982

    Cote

    2077W424 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Creuse
    • Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  37. Résultat n°37

    Travaux d'aménagement de campings : notes, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2077W438 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Dérogations
    • Campings, plages et baignades
    • Campings, plages et baignades, dossiers par rivière
    • Creuse
    • Travaux d'aménagement de campings : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  38. Résultat n°38

    Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W450 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Forage
    • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  39. Résultat n°39

    Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

    Date

    1889-1984

    Cote

    2077W466 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  40. Résultat n°40

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1972-1979) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1990).

    Date

    1972-1990

    Cote

    2077W467 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale