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  1. Résultat n°1

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

    Date

    2004

    Cote

    3076W70 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3076W69 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3076W68 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, décompte général et définitif, plans et photographies (CD-ROM), dossier de demande de subvention.

    Date

    2002

    Cote

    3076W67 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, comptes rendus de réunion du Comité de pilotage interpréfectoral, documents préparatoires pour la réunion du 29 septembre 1997 à la préfecture au sujet du projet de micro-centrale hydroélectrique, coupures de presse, extraits du registre des délibérations du Conseil général, notes et arrêtés du Conseil général, rapport d'expertise du fonctionnement des clapets.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3076W66 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de financement État / FEDER / Agence de l'eau Loire-Bretagne (2002-2006), procès-verbal de réception définitive des travaux, comptes rendus des réunions du comité de pilotage, correspondance relative au barrage (1983-2002), levé bathymétrique et complément topographique.

    Date

    1983-2002

    Cote

    3076W65 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : journal de chantier, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), rapport du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) concernant la chape d'étanchéité et le complexe asphalte 8+22, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), tirages photographiques, plans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3076W64 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  10. Résultat n°10

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : avant-projet, dossier de marché, avenant n° 1 du 12 février 2003, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan d'assurance qualité (PAQ), dossier assurance qualité récolement.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3076W63 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  11. Résultat n°11

    Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Date

    1871-1949

    Cote

    2599W131 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Creuse
    • Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de la navigation, zones submersibles de la Creuse : notes, correspondance, plans ; relevé des cotes de la Claise (1963-1979). Cours d'eau, réglementation : copies d'une ordonnance royale, copies d'un arrêté préfectoral, copies de textes de loi (1824-1979).

    Date

    1824-1979

    Cote

    2599W118 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Généralités
    • Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre, Creuse, Vienne, codification hydrogéologique : carte au 1/100 000ème, notes manuscrites.

    Date

    1968

    Cote

    2570W811 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Vienne
    • Commune de Chinon, aménagement d'un quai sur la Vienne...
    • Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).

    Date

    1979

    Cote

    2570W714 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan sur calque général (1/25 000).

    Date

    1969

    Cote

    2570W713 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2570W712 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement du "Val de Creuse") : plan sur calque (1/500).

    Date

    1967-1976

    Cote

    2570W711 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces submersibles Yzeures-sur-Creuse, n°11 occupation temporaire sur parcelle de M. Breton.

    Cote

    2570W710 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.

    Cote

    2570W709 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.

    Cote

    2570W656 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106 réserve d'oiseaux dans la Loire, n°125 Avoine - emprunts dans la Loire, n°117 Savigny -en-Véron, n°107 D PT Loire RG Tours, n°105 D Saint-Cyr-sur-Loire, n°127 rampe d'accès, n°129 étang des Brèches à La Chapelle-sur-Loire, n°115 protection du val de Tours.

    Cote

    2570W653 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  22. Résultat n°22

    La Loire, la Vienne, la Creuse, le Cher, prévisions de travaux de lutte contre les rats musqués : plan sur calque (1/10 000).

    Date

    1979

    Cote

    2570W646 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • La Loire, la Vienne, la Creuse, le Cher, prévisions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23

    La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur calque (1/100 000).

    Cote

    2570W635 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux, projet d'arrêté d'autorisation.

    Date

    1993

    Cote

    2570W616 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes nationales
    • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
    • Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Rapport de visite des lieux, correspondance, pièces graphiques, dossiers d'enquête et étude hydraulique, annexe avec plans, profils tableaux et graphiques.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2570W615 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes nationales
    • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
    • Rapport de visite des lieux, correspondance, pièces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  26. Résultat n°26

    Dossier hydraulique, procès-verbaux, correspondance, rapports, projet d'arrêté, récolement.

    Date

    1993

    Cote

    2570W614 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes nationales
    • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
    • Dossier hydraulique, procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  27. Résultat n°27

    EDF, Vienne et Creuse, implantation de supports électriques : avis du subdivisionnaire, arrêtés, pièces de calculs, demandes d'autorisation de projets avec correspondance, mémoires, plans, pièces graphiques.

    Date

    1965-1976

    Cote

    2570W589 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Réseaux
    • Installation et aménagement de lignes électriques et...
    • EDF, Vienne et Creuse, implantation de supports électriques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  28. Résultat n°28

    EDF, la Creuse, implantation de supports électriques : correspondance, dossier de demandes de déclaration d'utilité publique, dossier de projet d'exécution, notices explicatives, plans, pièces graphiques, états de renseignements.

    Date

    1982-1986

    Cote

    2570W588 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Réseaux
    • Installation et aménagement de lignes électriques et...
    • EDF, la Creuse, implantation de supports électriques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    La Creuse, déversement d'eaux usées: correspondance, enquête, demandes d'autorisation, délibérations, arrêtés d'autorisation, rapports, plans.

    Date

    1962-1970

    Cote

    2570W463 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Pollution, contrôle du déversement des eaux usées
    • La Creuse, déversement d'eaux usées: correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Extractions de matériaux dans la Creuse, le Cher et la Vienne : plans, arrêtés d'autorisation, correspondance, avis.

    Date

    1972-1976

    Cote

    2570W419 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Extraction de matériaux
    • Extraction de matériaux dans la Loire, la Vienne et...
    • Extractions de matériaux dans la Creuse, le Cher et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  31. Résultat n°31

    Rivière La Creuse : arrêtés, recensement des prises d'eau, plans.

    Date

    1960-1975

    Cote

    2570W368 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Dossiers généraux
    • Rivière La Creuse : arrêtés, recensement des prises...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  32. Résultat n°32

    Alignements pour la Creuse, le Cher, la Vienne et la Loire, demandes des riverains : correspondance, instructions, notes.

    Date

    1972-1974

    Cote

    2570W364 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Recours formulés contre des arrêtés d'autorisation...
    • Alignements
    • Alignements pour la Creuse, le Cher, la Vienne et la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  33. Résultat n°33

    La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2570W354 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'amarrage
    • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  34. Résultat n°34

    La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2570W352 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'amarrage
    • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  35. Résultat n°35

    La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2570W350 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'amarrage
    • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    Plans généraux des îles et francs-bords de la Loire (sans date, "d'après la couverture aérienne de 1977"). Correspondance (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2570W349 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Plans généraux des îles et francs-bords de la Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  37. Résultat n°37

    Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant des rivières domaniales canalisées ou non canalisées : cahiers des charges et copies.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2570W348 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  38. Résultat n°38

    Rivières de la Loire, la Creuse, le Cher et la Vienne, gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.

    Date

    1974-1976

    Cote

    2570W346 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Rivières de la Loire, la Creuse, le Cher et la Vienne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  39. Résultat n°39

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.

    Date

    1987-1991

    Cote

    2570W344 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  40. Résultat n°40

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.

    Date

    1982-1986

    Cote

    2570W343 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale