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  1. Résultat n°1

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  2. Résultat n°2

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.

    Date

    2002-2008

    Cote

    3076W69 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  3. Résultat n°3

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3076W68 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  4. Résultat n°4

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : journal de chantier, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), rapport du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) concernant la chape d'étanchéité et le complexe asphalte 8+22, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), tirages photographiques, plans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3076W64 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  6. Résultat n°6

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

    Date

    2004

    Cote

    3076W70 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  7. Résultat n°7

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : avant-projet, dossier de marché, avenant n° 1 du 12 février 2003, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan d'assurance qualité (PAQ), dossier assurance qualité récolement.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3076W63 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  8. Résultat n°8

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, décompte général et définitif, plans et photographies (CD-ROM), dossier de demande de subvention.

    Date

    2002

    Cote

    3076W67 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  9. Résultat n°9

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de financement État / FEDER / Agence de l'eau Loire-Bretagne (2002-2006), procès-verbal de réception définitive des travaux, comptes rendus des réunions du comité de pilotage, correspondance relative au barrage (1983-2002), levé bathymétrique et complément topographique.

    Date

    1983-2002

    Cote

    3076W65 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la berge au droit du camping du Bec des Deux Eaux : dossier de consultation des entreprises (2000)

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.

    Cote

    2570W656 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.

    Cote

    2570W709 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur calque (1/100 000).

    Cote

    2570W635 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106 réserve d'oiseaux dans la Loire, n°125 Avoine - emprunts dans la Loire, n°117 Savigny -en-Véron, n°107 D PT Loire RG Tours, n°105 D Saint-Cyr-sur-Loire, n°127 rampe d'accès, n°129 étang des Brèches à La Chapelle-sur-Loire, n°115 protection du val de Tours.

    Cote

    2570W653 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

    Date

    1980-1999

    Cote

    2077W303 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction d'une microcentrale hydroélectrique : correspondance.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2077W308 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces submersibles Yzeures-sur-Creuse, n°11 occupation temporaire sur parcelle de M. Breton.

    Cote

    2570W710 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Présence des agents de la brigade d'Amboise et de Tours, secteurs et types d'intervention : bilans (1991) ; stagiaires reçus : rapports de stage (1993-1999) ; élaboration et bilan du plan objectifs moyens : comptes rendus de réunions, notes (1994-1997) : création d'un service emplois verts pour le nettoyage et entretien des berges de la Creuse et de la Vienne : projet, notes, correspondance (1995).

    Date

    1991-1999

    Cote

    2077W5 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Présence des agents de la brigade d'Amboise et de Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Aménagement, équipement et réarmement de la centrale hydroélectrique à Descartes : enquête hydraulique et d'environnement, étude d'impact, correspondance, pièces identités, présentations.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2570W252 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Creuse
    • Aménagement, équipement et réarmement de la centrale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23

    Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W311 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant des rivières domaniales canalisées ou non canalisées : cahiers des charges et copies.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2570W348 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2077W468 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  26. Résultat n°26

    Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W450 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Forage
    • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  27. Résultat n°27

    Rapport de visite des lieux, correspondance, pièces graphiques, dossiers d'enquête et étude hydraulique, annexe avec plans, profils tableaux et graphiques.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2570W615 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes nationales
    • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
    • Rapport de visite des lieux, correspondance, pièces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  28. Résultat n°28

    Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations : notes, plans, correspondance (1927-1962) ; barrage de Gâtineau, aménagement d'une passe à poissons : correspondance, rapport (1991-1993).

    Date

    1927-1993

    Cote

    2077W297 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux, projet d'arrêté d'autorisation.

    Date

    1993

    Cote

    2570W616 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes nationales
    • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
    • Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Dossier hydraulique, procès-verbaux, correspondance, rapports, projet d'arrêté, récolement.

    Date

    1993

    Cote

    2570W614 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes nationales
    • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
    • Dossier hydraulique, procès-verbaux, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  31. Résultat n°31

    Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes IGN (1981-1982) ; rivières Vienne et Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 (1991) ; rivière Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/20 000 (1967) : crue de la Loire : photographies aériennes IGN (1981).

    Date

    1967-1991

    Cote

    2077W21 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Photographies aériennes
    • Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  32. Résultat n°32

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.

    Date

    1987-1991

    Cote

    2570W344 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  33. Résultat n°33

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2077W309 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  34. Résultat n°34

    Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1961-1991

    Cote

    2077W469 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  35. Résultat n°35

    Armement d'une centrale hydroélectrique à Descartes : dossier de demande d'autorisation.

    Date

    1978-1991

    Cote

    2570W253 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Creuse
    • Armement d'une centrale hydroélectrique à Descartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    Barrage de Gâtineau sur la Creuse à La Roche-Posay, aménagement d'une échelle à poisson : dossier d'enquête hydraulique.

    Date

    1991

    Cote

    2570W249 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Creuse
    • Barrage de Gâtineau sur la Creuse à La Roche-Posay,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  37. Résultat n°37

    Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 05-11).

    Date

    1990-1991

    Cote

    2077W310 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  38. Résultat n°38

    Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1974-1991

    Cote

    2077W472 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  39. Résultat n°39

    Rivière Vienne : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 ; rivière Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 ; rivière Indre : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 13 mars 1991 ; rivière Indre : négatifs des photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2077W25 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Photographies aériennes
    • Rivière Vienne : photographies aériennes IGN à l'échelle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  40. Résultat n°40

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1972-1979) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1990).

    Date

    1972-1990

    Cote

    2077W467 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale