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117 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.
Cote
2570W350 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Autorisations d'amarrage
  • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...
Résultat n°2

Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.
Cote
2570W339 (Cote)
 Date
1959-1974
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports...
Résultat n°3

Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes IGN (1981-1982) ; rivières Vienne et Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 (1991) ; rivière Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/20 000 (1967) : crue de la Loire : photographies aériennes IGN (1981).
Cote
2077W21 (Cote)
 Date
1967-1991
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Indre (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Fonctionnement
  • Photographies aériennes
  • Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes...
Résultat n°4

Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).
Cote
2570W714 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse...
Résultat n°5

Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils en long (sans date) ; rivière Loire : plan à l'échelle 1/10 000 (sans date) ; rivière Loire canton de Langeais : carte à l'échelle 1/20 000 (1848) ; rivière Loire : copies de cartes (1850) ; rivière Loire : "carte incomplète de la Loire pour être jointe au cahier de sondage fait suivant la direction du thalweg pendant la durée la plus basse des eaux" [1850].
Cote
2077W20 (Cote)
 Date
1848-1850
 Lieu
Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Indre (France ; cours d'eau), la Gartempe (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Fonctionnement
  • Plans généraux
  • Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils...
Résultat n°6

1907 - 1924
Cote
7M359 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1907 - 1924
Résultat n°7

Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.
Cote
2570W344 (Cote)
 Date
1987-1991
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...
Résultat n°8

Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues : plan général.
Cote
2077W103 (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Hydrologie
  • Hydrologie
  • Creuse
  • Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement...
Résultat n°9

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).
Cote
2077W312 (Cote)
 Date
1995-2000
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...
Résultat n°10

an XII - 1831
Cote
7M353 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • an XII - 1831
Résultat n°11

La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).
Cote
2570W712 (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...
Résultat n°12

Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).
Cote
2077W299 (Cote)
 Date
1952-1989
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des...
Résultat n°13

Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.
Cote
2077W304 (Cote)
 Date
1981
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale...
Résultat n°14

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).
Cote
3076W72 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°15

Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.
Cote
2570W656 (Cote)
 Date- Lieu
Canal de jonction de la Loire au Cher (Tours, Indre-et-Loire, France), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Documents généraux
  • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...
Résultat n°16

Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication des lots, cessions amiables.
Cote
2570W338 (Cote)
 Date
1955-1965
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication...
Résultat n°17

Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement du gué de l'Ecluse à Leugny et amodiation des produits des francs-bords des terrains appartenant à l'Etat : demande de location, états indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance.
Cote
2570W333 (Cote)
 Date
1938-1965
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Leugny (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement...
Résultat n°18

Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.
Cote
2570W709 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...
Résultat n°19

1900 - 1906
Cote
7M358 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1900 - 1906
Résultat n°20

Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.
Cote
2077W321 (Cote)
 Date
1928-1975
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Entretien des rivières, îles et étangs
  • Entretien des rivières
  • Dossiers généraux
  • Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.