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117 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).
Cote
3076W72 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°2

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.
Cote
3076W71 (Cote)
 Date
2005-2009
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°3

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.
Cote
3076W70 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°4

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de demande d'autorisation temporaire au titre des articles L.214-1 suivants du code de l'environnement, dossier de marché négocié de travaux, plans d'exécution, comptes rendus du maître d'œuvre pour le suivi des travaux, convention (échue en 2012) signée avec l'association LOGRAMI.
Cote
3076W69 (Cote)
 Date
2002-2008
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°5

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.
Cote
3076W68 (Cote)
 Date
2002-2007
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°6

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché de maîtrise d'œuvre, décompte général et définitif, plans et photographies (CD-ROM), dossier de demande de subvention.
Cote
3076W67 (Cote)
 Date
2002
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°7

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, comptes rendus de réunion du Comité de pilotage interpréfectoral, documents préparatoires pour la réunion du 29 septembre 1997 à la préfecture au sujet du projet de micro-centrale hydroélectrique, coupures de presse, extraits du registre des délibérations du Conseil général, notes et arrêtés du Conseil général, rapport d'expertise du fonctionnement des clapets.
Cote
3076W66 (Cote)
 Date
1988-2001
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°8

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de financement État / FEDER / Agence de l'eau Loire-Bretagne (2002-2006), procès-verbal de réception définitive des travaux, comptes rendus des réunions du comité de pilotage, correspondance relative au barrage (1983-2002), levé bathymétrique et complément topographique.
Cote
3076W65 (Cote)
 Date
1983-2002
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°9

Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : journal de chantier, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), rapport du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) concernant la chape d'étanchéité et le complexe asphalte 8+22, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), tirages photographiques, plans.
Cote
3076W64 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • La Guerche
  • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...
Résultat n°10

Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : avant-projet, dossier de marché, avenant n° 1 du 12 février 2003, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan d'assurance qualité (PAQ), dossier assurance qualité récolement.
Cote
3076W63 (Cote)
 Date
2002-2003
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • La Guerche
  • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...
Résultat n°11

Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.
Cote
2599W131 (Cote)
 Date
1871-1949
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Classement par rivière
  • La Creuse
  • Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.
Résultat n°12

Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de la navigation, zones submersibles de la Creuse : notes, correspondance, plans ; relevé des cotes de la Claise (1963-1979). Cours d'eau, réglementation : copies d'une ordonnance royale, copies d'un arrêté préfectoral, copies de textes de loi (1824-1979).
Cote
2599W118 (Cote)
 Date
1824-1979
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Généralités
  • Plans des rivières (1950). Service hydraulique et de...
Résultat n°13

Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre, Creuse, Vienne, codification hydrogéologique : carte au 1/100 000ème, notes manuscrites.
Cote
2570W811 (Cote)
 Date
1968
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Indre (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Vienne
  • Commune de Chinon, aménagement d'un quai sur la Vienne...
  • Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre,...
Résultat n°14

Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).
Cote
2570W714 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse...
Résultat n°15

La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan sur calque général (1/25 000).
Cote
2570W713 (Cote)
 Date
1969
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...
Résultat n°16

La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).
Cote
2570W712 (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...
Résultat n°17

La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement du "Val de Creuse") : plan sur calque (1/500).
Cote
2570W711 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu
Mairé (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement...
Résultat n°18

La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces submersibles Yzeures-sur-Creuse, n°11 occupation temporaire sur parcelle de M. Breton.
Cote
2570W710 (Cote)
 Date- Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), La Roche-Posay (Vienne, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces...
Résultat n°19

Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.
Cote
2570W709 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...
Résultat n°20

Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.
Cote
2570W656 (Cote)
 Date- Lieu
Canal de jonction de la Loire au Cher (Tours, Indre-et-Loire, France), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Documents généraux
  • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...