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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.
Cote
2570W350 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Autorisations d'amarrage
  • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...
Résultat n°2

Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.
Cote
2570W339 (Cote)
 Date
1959-1974
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports...
Résultat n°3

Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes IGN (1981-1982) ; rivières Vienne et Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 (1991) ; rivière Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/20 000 (1967) : crue de la Loire : photographies aériennes IGN (1981).
Cote
2077W21 (Cote)
 Date
1967-1991
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Indre (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Fonctionnement
  • Photographies aériennes
  • Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes...
Résultat n°4

Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).
Cote
2570W714 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse...
Résultat n°5

Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils en long (sans date) ; rivière Loire : plan à l'échelle 1/10 000 (sans date) ; rivière Loire canton de Langeais : carte à l'échelle 1/20 000 (1848) ; rivière Loire : copies de cartes (1850) ; rivière Loire : "carte incomplète de la Loire pour être jointe au cahier de sondage fait suivant la direction du thalweg pendant la durée la plus basse des eaux" [1850].
Cote
2077W20 (Cote)
 Date
1848-1850
 Lieu
Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Indre (France ; cours d'eau), la Gartempe (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Fonctionnement
  • Plans généraux
  • Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils...
Résultat n°6

1907 - 1924
Cote
7M359 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1907 - 1924
Résultat n°7

Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.
Cote
2570W344 (Cote)
 Date
1987-1991
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...
Résultat n°8

Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues : plan général.
Cote
2077W103 (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Hydrologie
  • Hydrologie
  • Creuse
  • Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement...
Résultat n°9

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).
Cote
2077W312 (Cote)
 Date
1995-2000
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...
Résultat n°10

an XII - 1831
Cote
7M353 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • an XII - 1831
Résultat n°11

La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).
Cote
2570W712 (Cote)
 Date
1969-1970
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...
Résultat n°12

Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).
Cote
2077W299 (Cote)
 Date
1952-1989
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des...
Résultat n°13

Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.
Cote
2077W304 (Cote)
 Date
1981
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale...
Résultat n°14

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).
Cote
3076W72 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°15

Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.
Cote
2570W656 (Cote)
 Date- Lieu
Canal de jonction de la Loire au Cher (Tours, Indre-et-Loire, France), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Documents généraux
  • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...
Résultat n°16

Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication des lots, cessions amiables.
Cote
2570W338 (Cote)
 Date
1955-1965
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication...
Résultat n°17

Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement du gué de l'Ecluse à Leugny et amodiation des produits des francs-bords des terrains appartenant à l'Etat : demande de location, états indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance.
Cote
2570W333 (Cote)
 Date
1938-1965
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Leugny (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement...
Résultat n°18

Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.
Cote
2570W709 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...
Résultat n°19

1900 - 1906
Cote
7M358 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1900 - 1906
Résultat n°20

Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.
Cote
2077W321 (Cote)
 Date
1928-1975
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Entretien des rivières, îles et étangs
  • Entretien des rivières
  • Dossiers généraux
  • Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.
Résultat n°21

La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur calque (1/100 000).
Cote
2570W635 (Cote)
 Date- Lieu
Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Documents généraux
  • La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur...
Résultat n°22

Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106 réserve d'oiseaux dans la Loire, n°125 Avoine - emprunts dans la Loire, n°117 Savigny -en-Véron, n°107 D PT Loire RG Tours, n°105 D Saint-Cyr-sur-Loire, n°127 rampe d'accès, n°129 étang des Brèches à La Chapelle-sur-Loire, n°115 protection du val de Tours.
Cote
2570W653 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Avoine (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Documents généraux
  • Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106...
Résultat n°23

Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).
Cote
2077W311 (Cote)
 Date
1990-1997
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la...
Résultat n°24

Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre, Creuse, Vienne, codification hydrogéologique : carte au 1/100 000ème, notes manuscrites.
Cote
2570W811 (Cote)
 Date
1968
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Indre (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Vienne
  • Commune de Chinon, aménagement d'un quai sur la Vienne...
  • Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre,...
Résultat n°25

Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : journal de chantier, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), rapport du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) concernant la chape d'étanchéité et le complexe asphalte 8+22, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), tirages photographiques, plans.
Cote
3076W64 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • La Guerche
  • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...
Résultat n°26

Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.
Cote
2077W450 (Cote)
 Date
1991-1995
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Forage
  • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...
Résultat n°27

Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W471 (Cote)
 Date
1971-1988
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...
Résultat n°28

Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.
Cote
2570W343 (Cote)
 Date
1982-1986
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...
Résultat n°29

Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).
Cote
2077W466 (Cote)
 Date
1889-1984
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...
Résultat n°30

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).
Cote
2077W303 (Cote)
 Date
1980-1999
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement...
Résultat n°31

Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).
Cote
2077W302 (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement...
Résultat n°32

Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, états indicatifs des lots, circulaires, arrêtés d'autorisation.
Cote
2570W336 (Cote)
 Date
1955-1960
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...
Résultat n°33

La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.
Cote
2570W354 (Cote)
 Date
1984-1986
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Autorisations d'amarrage
  • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...
Résultat n°34

Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : avant-projet, dossier de marché, avenant n° 1 du 12 février 2003, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan d'assurance qualité (PAQ), dossier assurance qualité récolement.
Cote
3076W63 (Cote)
 Date
2002-2003
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • La Guerche
  • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...
Résultat n°35

EDF, Vienne et Creuse, implantation de supports électriques : avis du subdivisionnaire, arrêtés, pièces de calculs, demandes d'autorisation de projets avec correspondance, mémoires, plans, pièces graphiques.
Cote
2570W589 (Cote)
 Date
1965-1976
 Lieu
Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Réseaux
  • Installation et aménagement de lignes électriques et...
  • EDF, Vienne et Creuse, implantation de supports électriques...
Résultat n°36

Plan visuel du bas-bourg de Barrou et de ses abords, au long d'une partie de la rivière de la Creuse, avec indication des propriétés, fait et dressé par l'ingénieur ordinaire des Ponts-et-Chaussées à Amboise.
Cote
IV/5/1 (Cote)
 Date
11 août 1826
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Barrou
  • Plan visuel du bas-bourg de Barrou et de ses abords,...
Résultat n°37

Pont suspendu de Lésigny, travaux de dégagement du lit : pétition des riverains, rapport.
Cote
2077W313 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Lésigny (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Ponts
  • Pont suspendu de Lésigny, travaux de dégagement du...
Résultat n°38

Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations : notes, plans, correspondance (1927-1962) ; barrage de Gâtineau, aménagement d'une passe à poissons : correspondance, rapport (1991-1993).
Cote
2077W297 (Cote)
 Date
1927-1993
 Lieu
Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France) -- barrage de Gatineau, Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France), La Roche-Posay (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations...
Résultat n°39

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.
Cote
3076W71 (Cote)
 Date
2005-2009
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°40

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).
Cote
2077W306 (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien...
Résultat n°41

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Cote
7M541 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°42

Barrage et microcentrale de Descartes sur la Creuse. - Remise en état, concession : études de la Société d'équipement de Touraine (SET).
Cote
1279W30 (Cote)
 Date
1972-1981
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Dossiers par rivière
  • Barrage et microcentrale de Descartes sur la Creuse....
Résultat n°43

La Claise, la Creuse, la Dême, l'Indre, le Loir, la Loire, la Manse.
Cote
1060W140 (Cote)
 Date
1968-1979
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), la Dême (France ; cours d'eau), Indre (France ; cours d'eau), Loir (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), la Manse (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Equipement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Dossiers par rivière
  • La Claise, la Creuse, la Dême, l'Indre, le Loir, la...
Résultat n°44

Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance, rapports du subdivisionnaire, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2570W335 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du...
Résultat n°45

Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).
Cote
2077W300 (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en...
Résultat n°46

Centrale hydroélectrique sur la Creuse à Descartes : plans de récolement.
Cote
2570W250 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Creuse
  • Centrale hydroélectrique sur la Creuse à Descartes...
Résultat n°47

Rivières Loire, Cher, Vienne et Creuse, nivellement général, altitudes orthométriques et normales : plans, notes, correspondance (1991) ; rivières Loire et Cher, étude hydrogéologique des nappes phréatiques : rapports (1982) ; rivières Loire et Cher, emplacement des tubes piézométriques sur les levées : plans (sans date) ; rivières Loire et Cher, étude hydraulique du périphérique est du lit majeur : profils en travers (1989) ; rivières Loire et Cher, étude des pentes hydrauliques : plans, notice technique, tableaux, graphiques (1974) ; rivières Loire et Cher, visites quinquennales IGN des repères de nivellement : procès-verbaux (1981-1983) ; rivières Loire et Cher, altitudes des lignes d'eau : correspondance (1990-1998).
Cote
2077W62 (Cote)
 Date
1982-1998
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Hydrologie
  • Prévention contre les inondations
  • Rivières Loire, Cher, Vienne et Creuse, nivellement...
Résultat n°48

Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).
Cote
2077W309 (Cote)
 Date
1989-1991
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement...
Résultat n°49

La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement du "Val de Creuse") : plan sur calque (1/500).
Cote
2570W711 (Cote)
 Date
1967-1976
 Lieu
Mairé (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement...
Résultat n°50

La Loire, la Vienne, la Creuse, le Cher, prévisions de travaux de lutte contre les rats musqués : plan sur calque (1/10 000).
Cote
2570W646 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Documents généraux
  • La Loire, la Vienne, la Creuse, le Cher, prévisions...
Résultat n°51

Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W473 (Cote)
 Date
1962-1978
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation,...
Résultat n°52

Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage appartenant aux papeteries de La Haye-Descartes : notes, plan, correspondance, rapport (1924-1962). barrages de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et réglementation sur le fonctionnement de la papeterie de La Haye-Descartes : rapport, plan, correspondance (1903-1914)
Cote
2077W297 (Cote)
 Date
1903-1962
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage...
Résultat n°53

25 plans de détail aquarellés.
Cote
II/3/4/1/3-II/3/4/1/27 (Cote)
 Date
[19e siècle]
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
document graphique

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Ponts-et-Chaussées - Transports
  • Cours d'eau
  • Creuse
  • Cours de la Creuse de Saint-Pierre-de-Tournon, Néon,...
  • 25 plans de détail aquarellés.
Résultat n°54

Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant des rivières domaniales canalisées ou non canalisées : cahiers des charges et copies.
Cote
2570W348 (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant...
Résultat n°55

Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la berge au droit du camping du Bec des Deux Eaux : dossier de consultation des entreprises (2000)
Cote
2077W312 (Cote)
 Date- Lieu
Bec des Deux Eaux (Nouâtre, Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Bec des Deux Eaux (Pussigny, Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la...
Résultat n°56

Rivières de la Loire, la Creuse, le Cher et la Vienne, gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.
Cote
2570W346 (Cote)
 Date
1974-1976
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Rivières de la Loire, la Creuse, le Cher et la Vienne,...
Résultat n°57

Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison éclusière : plan (1906). Papeterie de La Haye-Descartes. - Occupation d'une parcelle de terrain et couverture du ruisseau de la Courance : demande du directeur de la papeterie (1906). - Travaux de remplacement de la hausse : notes, plan, correspondance, profils (1924-1926). Papeterie de La Haye-Descartes : correspondance (1947-1986).
Cote
2077W298 (Cote)
 Date
1906-1986
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison...
Résultat n°58

Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux, projet d'arrêté d'autorisation.
Cote
2570W616 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Route nationale 725 (Indre-et-Loire, France), Creuse (France ; cours d'eau), La Roche-Posay (Vienne, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Voirie
  • Routes nationales
  • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
  • Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux,...
Résultat n°59

Constructions et aménagements de ponts sur la Creuse : plans, correspondance.
Cote
2570W254 (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Creuse
  • Constructions et aménagements de ponts sur la Creuse...
Résultat n°60

Travaux d'aménagement de campings : notes, correspondance, coupures de presse.
Cote
2077W438 (Cote)
 Date
1975-1984
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Dérogations
  • Campings, plages et baignades
  • Campings, plages et baignades, dossiers par rivière
  • Creuse
  • Travaux d'aménagement de campings : notes, correspondance,...
Résultat n°61

Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W470 (Cote)
 Date
1969-1989
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation,...
Résultat n°62

Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, correspondance, plans (1903-1933) ; plantations et cessions de peupliers : correspondance, notes (1965-1982).
Cote
2077W424 (Cote)
 Date
1903-1982
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
  • Creuse
  • Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes,...
Résultat n°63

Extractions de matériaux dans la Creuse, le Cher et la Vienne : plans, arrêtés d'autorisation, correspondance, avis.
Cote
2570W419 (Cote)
 Date
1972-1976
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Police de l'eau
  • Extraction de matériaux
  • Extraction de matériaux dans la Loire, la Vienne et...
  • Extractions de matériaux dans la Creuse, le Cher et...
Résultat n°64

Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.
Cote
2077W469 (Cote)
 Date
1961-1991
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation,...
Résultat n°65

La Creuse, déversement d'eaux usées: correspondance, enquête, demandes d'autorisation, délibérations, arrêtés d'autorisation, rapports, plans.
Cote
2570W463 (Cote)
 Date
1962-1970
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Police de l'eau
  • Pollution, contrôle du déversement des eaux usées
  • La Creuse, déversement d'eaux usées: correspondance,...
Résultat n°66
La Haye-Descartes

3 medias

La Haye-Descartes
Cote- Date- Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 2009W - DDE - Etudes urbaines sur Tours et Richelieu...

  • Photographies de ponts
  • Ponts endommagés pendant la Seconde Guerre mondiale
  • Ponts d'Indre-et-Loire endommagés pendant la Seconde...
  • Ponts sur la Creuse
  • La Haye-Descartes
Résultat n°67

Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction d'une microcentrale hydroélectrique : correspondance.
Cote
2077W308 (Cote)
 Date
1989-1999
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...
Résultat n°68

Armement d'une centrale hydroélectrique à Descartes : dossier de demande d'autorisation.
Cote
2570W253 (Cote)
 Date
1978-1991
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Creuse
  • Armement d'une centrale hydroélectrique à Descartes...
Résultat n°69

Plans généraux des îles et francs-bords de la Loire (sans date, "d'après la couverture aérienne de 1977"). Correspondance (1986).
Cote
2570W349 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Plans généraux des îles et francs-bords de la Loire...
Résultat n°70

Barrage de Gâtineau sur la Creuse à La Roche-Posay, aménagement d'une échelle à poisson : dossier d'enquête hydraulique.
Cote
2570W249 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
La Roche-Posay (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Creuse
  • Barrage de Gâtineau sur la Creuse à La Roche-Posay,...
Résultat n°71

La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces submersibles Yzeures-sur-Creuse, n°11 occupation temporaire sur parcelle de M. Breton.
Cote
2570W710 (Cote)
 Date- Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), La Roche-Posay (Vienne, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Plans sur calque et sur papier
  • Creuse
  • La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces...
Résultat n°72

Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction et transfert de concession d'exploitation : notes, plan, correspondance.
Cote
2077W301 (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Aménagement et entretien des ouvrages
  • Creuse
  • Barrages
  • Barrage de La Haye-Descartes
  • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...
Résultat n°73

Rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux d'aménagement et d'entretien des talus, francs-bords, défenses des rives : adjudications, lois, décrets, circulaires, correspondance, plans (1944-1963) ; rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux neufs et grosses réparations : notes, correspondance, rapports, plans (1947-1955) ; rivières Loire et Cher, travaux d'aménagement d'ouvrages d'art et de défense des levées : notes, plans, correspondance (1928-1964).
Cote
2077W110 (Cote)
 Date
1928-1964
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Travaux d'aménagement et d'entretien
  • Travaux sur les ouvrages d'art
  • Digues et levées
  • Rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux d'aménagement...
Résultat n°74

Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.
Cote
1481W30 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

  • Voirie et ouvrages d'art
  • Routes nationales
  • RN10
  • La Celle-Saint-Avant et Port-de-Piles
  • Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et...
Résultat n°75

Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.
Cote
2599W131 (Cote)
 Date
1871-1949
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Classement par rivière
  • La Creuse
  • Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.
Résultat n°76

1925 - 1939
Cote
7M360 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1925 - 1939
Résultat n°77

Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).
Cote
2077W474 (Cote)
 Date
1908-1975
 Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Extraction de matériaux
  • Prise d'eau, classement par rivière
  • Creuse
  • Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation,...
Résultat n°78

1832 - 1862
Cote
7M354 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1832 - 1862
Résultat n°79

Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance, rapports du subdivisionnaire.
Cote
2570W341 (Cote)
 Date
1965-1969
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du...
Résultat n°80

Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications.
Cote
2570W342 (Cote)
 Date
1976-1981
 Lieu
Loire (France ; cours d'eau), Creuse (France ; cours d'eau), Cher (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

  • Gestion du domaine public fluvial
  • Réglementation du domaine public fluvial
  • Gestion des francs-bords
  • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
  • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...