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  1. Résultat n°1

    La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.

    Date

    1980-1983

    Cote

    2570W350 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'amarrage
    • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.

    Date

    1959-1974

    Cote

    2570W339 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes IGN (1981-1982) ; rivières Vienne et Creuse : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/15 000 du 30 mars 1991 (1991) ; rivière Loire : photographies aériennes IGN à l'échelle 1/20 000 (1967) : crue de la Loire : photographies aériennes IGN (1981).

    Date

    1967-1991

    Cote

    2077W21 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Photographies aériennes
    • Étiage de la Loire et l'Indre : photographies aériennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse : plan sur calques généraux sur calques (1/10 000), profil sur calque longs et travers (1/00).

    Date

    1979

    Cote

    2570W714 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Papèteries de La Haye-Descartes, barrage de la Creuse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils en long (sans date) ; rivière Loire : plan à l'échelle 1/10 000 (sans date) ; rivière Loire canton de Langeais : carte à l'échelle 1/20 000 (1848) ; rivière Loire : copies de cartes (1850) ; rivière Loire : "carte incomplète de la Loire pour être jointe au cahier de sondage fait suivant la direction du thalweg pendant la durée la plus basse des eaux" [1850].

    Date

    1848-1850

    Cote

    2077W20 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Fonctionnement
    • Plans généraux
    • Rivières Cher, Vienne, Creuse, Indre, Gartempe : profils...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    1907 - 1924

    Cote

    7M359 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1907 - 1924
  7. Résultat n°7

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.

    Date

    1987-1991

    Cote

    2570W344 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues : plan général.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2077W103 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Hydrologie
    • Hydrologie
    • Creuse
    • Surfaces submersibles, mesures relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    an XII - 1831

    Cote

    7M353 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • an XII - 1831
  11. Résultat n°11

    La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement des eaux en temps de crues, surfaces submersibles dans le département d'Indre-et-Loire : plan de détail sur calques sur diverses communes (1/15 000-1/10 000).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2570W712 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - mesures sur calques relatives à l'écoulement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des Papeteries, rejet des eaux industrielles épurées : fiches de visite, comptes rendus de réunions, rapport, plan (1952-1989). - maison éclusière de l'usine de La Haye-Descartes sise à Balesmes : procès-verbal de remise aux domaines (1958).

    Date

    1952-1989

    Cote

    2077W299 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Société nouvelle des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale hydroélectrique : avant-projet sommaire, rapport, dossier technique, étude d'impact.

    Date

    1981

    Cote

    2077W304 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, aménagement d'une centrale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  15. Résultat n°15

    Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et la Creuse, occupations temporaires : plans sur calques n°1-100.

    Cote

    2570W656 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Canal de jonction de la Loire au Cher, la Vienne et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication des lots, cessions amiables.

    Date

    1955-1965

    Cote

    2570W338 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, adjudication...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement du gué de l'Ecluse à Leugny et amodiation des produits des francs-bords des terrains appartenant à l'Etat : demande de location, états indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance.

    Date

    1938-1965

    Cote

    2570W333 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Rivière de la Creuse, amodiation de l'atterrissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe à l'attachement n°3/80, n°162 annexe à l'attachement n°8, n°164 Candes-Saint-Martin (déclassement d'une parcelle), n°168 annexe constat Richard, n°161 annexe à l'attachement n°5, n°165.

    Cote

    2570W709 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • Calques : n°160 annexe à l'attachement n°4, n°159 annexe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    1900 - 1906

    Cote

    7M358 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1900 - 1906
  20. Résultat n°20

    Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.

    Date

    1928-1975

    Cote

    2077W321 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Entretien des rivières, îles et étangs
    • Entretien des rivières
    • Dossiers généraux
    • Rivières Loire, Cher, Creuse, entretien : notes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur calque (1/100 000).

    Cote

    2570W635 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • La Vienne, la Creuse, la Loire, le Cher : plan sur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  22. Résultat n°22

    Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106 réserve d'oiseaux dans la Loire, n°125 Avoine - emprunts dans la Loire, n°117 Savigny -en-Véron, n°107 D PT Loire RG Tours, n°105 D Saint-Cyr-sur-Loire, n°127 rampe d'accès, n°129 étang des Brèches à La Chapelle-sur-Loire, n°115 protection du val de Tours.

    Cote

    2570W653 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • Plans sur calque : n°124 traversée de la Creuse, n°106...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23

    Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W311 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre, Creuse, Vienne, codification hydrogéologique : carte au 1/100 000ème, notes manuscrites.

    Date

    1968

    Cote

    2570W811 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Vienne
    • Commune de Chinon, aménagement d'un quai sur la Vienne...
    • Bassin Loire-Bretagne. - Rivières Loire, Cher, Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : journal de chantier, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (SPS), rapport du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) concernant la chape d'étanchéité et le complexe asphalte 8+22, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), tirages photographiques, plans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3076W64 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  26. Résultat n°26

    Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W450 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Forage
    • Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  27. Résultat n°27

    Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2077W471 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  28. Résultat n°28

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications, arrêtés d'autorisation.

    Date

    1982-1986

    Cote

    2570W343 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

    Date

    1889-1984

    Cote

    2077W466 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement des bords de la Creuse : avant-projet détaillé (1980-1982). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : contentieux (Logrami, Fédération de pêche) : notes, correspondance, jugement (1980-1999).

    Date

    1980-1999

    Cote

    2077W303 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  31. Résultat n°31

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et d'équipement de la retenue hydroélectrique : dossier d'enquête publique, arrêtés, délibérations, correspondance, photographies (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2077W302 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  32. Résultat n°32

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, états indicatifs des lots, circulaires, arrêtés d'autorisation.

    Date

    1955-1960

    Cote

    2570W336 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  33. Résultat n°33

    La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages de bateaux : autorisations nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2570W354 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'amarrage
    • La Loire, le Cher, la Vienne et la Creuse, amarrages...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  34. Résultat n°34

    Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation : avant-projet, dossier de marché, avenant n° 1 du 12 février 2003, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan d'assurance qualité (PAQ), dossier assurance qualité récolement.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3076W63 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • La Guerche
    • Commune de La Guerche. - Pont sur la Creuse, réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  35. Résultat n°35

    EDF, Vienne et Creuse, implantation de supports électriques : avis du subdivisionnaire, arrêtés, pièces de calculs, demandes d'autorisation de projets avec correspondance, mémoires, plans, pièces graphiques.

    Date

    1965-1976

    Cote

    2570W589 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Réseaux
    • Installation et aménagement de lignes électriques et...
    • EDF, Vienne et Creuse, implantation de supports électriques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    Plan visuel du bas-bourg de Barrou et de ses abords, au long d'une partie de la rivière de la Creuse, avec indication des propriétés, fait et dressé par l'ingénieur ordinaire des Ponts-et-Chaussées à Amboise.

    Date

    11 août 1826

    Cote

    IV/5/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Barrou
    • Plan visuel du bas-bourg de Barrou et de ses abords,...
  37. Résultat n°37

    Pont suspendu de Lésigny, travaux de dégagement du lit : pétition des riverains, rapport.

    Date

    1922

    Cote

    2077W313 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Ponts
    • Pont suspendu de Lésigny, travaux de dégagement du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  38. Résultat n°38

    Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations : notes, plans, correspondance (1927-1962) ; barrage de Gâtineau, aménagement d'une passe à poissons : correspondance, rapport (1991-1993).

    Date

    1927-1993

    Cote

    2077W297 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrages et écluses, travaux neufs et de grosses réparations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  39. Résultat n°39

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  40. Résultat n°40

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien : plan, correspondance (1982-1988). - Construction d'une microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance (1987-1989).

    Date

    1982-1989

    Cote

    2077W306 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'entretien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  41. Résultat n°41

    Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.

    Date

    1843

    Cote

    7M541 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
  42. Résultat n°42

    Barrage et microcentrale de Descartes sur la Creuse. - Remise en état, concession : études de la Société d'équipement de Touraine (SET).

    Date

    1972-1981

    Cote

    1279W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Dossiers par rivière
    • Barrage et microcentrale de Descartes sur la Creuse....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  43. Résultat n°43

    La Claise, la Creuse, la Dême, l'Indre, le Loir, la Loire, la Manse.

    Date

    1968-1979

    Cote

    1060W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Dossiers par rivière
    • La Claise, la Creuse, la Dême, l'Indre, le Loir, la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  44. Résultat n°44

    Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance, rapports du subdivisionnaire, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1946-1950

    Cote

    2570W335 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  45. Résultat n°45

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en état du barrage et autorisation de déversement des effluents par la Société nouvelle des Papeteries de La Haye-Descartes : correspondance, plan (1973-1980) ; travaux de remise en état du barrage : avant-projet, plan (1978-1979).

    Date

    1973-1980

    Cote

    2077W300 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de remise en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  46. Résultat n°46

    Centrale hydroélectrique sur la Creuse à Descartes : plans de récolement.

    Date

    1985

    Cote

    2570W250 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Creuse
    • Centrale hydroélectrique sur la Creuse à Descartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  47. Résultat n°47

    Rivières Loire, Cher, Vienne et Creuse, nivellement général, altitudes orthométriques et normales : plans, notes, correspondance (1991) ; rivières Loire et Cher, étude hydrogéologique des nappes phréatiques : rapports (1982) ; rivières Loire et Cher, emplacement des tubes piézométriques sur les levées : plans (sans date) ; rivières Loire et Cher, étude hydraulique du périphérique est du lit majeur : profils en travers (1989) ; rivières Loire et Cher, étude des pentes hydrauliques : plans, notice technique, tableaux, graphiques (1974) ; rivières Loire et Cher, visites quinquennales IGN des repères de nivellement : procès-verbaux (1981-1983) ; rivières Loire et Cher, altitudes des lignes d'eau : correspondance (1990-1998).

    Date

    1982-1998

    Cote

    2077W62 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Hydrologie
    • Prévention contre les inondations
    • Rivières Loire, Cher, Vienne et Creuse, nivellement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  48. Résultat n°48

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2077W309 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  49. Résultat n°49

    La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement du "Val de Creuse") : plan sur calque (1/500).

    Date

    1967-1976

    Cote

    2570W711 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse. - Commune de Mairé, zones submersibles (lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  50. Résultat n°50

    La Loire, la Vienne, la Creuse, le Cher, prévisions de travaux de lutte contre les rats musqués : plan sur calque (1/10 000).

    Date

    1979

    Cote

    2570W646 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Documents généraux
    • La Loire, la Vienne, la Creuse, le Cher, prévisions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  51. Résultat n°51

    Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1962-1978

    Cote

    2077W473 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  52. Résultat n°52

    Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage appartenant aux papeteries de La Haye-Descartes : notes, plan, correspondance, rapport (1924-1962). barrages de La Haye-Descartes, travaux d'aménagement et réglementation sur le fonctionnement de la papeterie de La Haye-Descartes : rapport, plan, correspondance (1903-1914)

    Date

    1903-1962

    Cote

    2077W297 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de Balesmes, travaux de modification du barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  53. Résultat n°53

    25 plans de détail aquarellés.

    Date

    [19e siècle]

    Cote

    II/3/4/1/3-II/3/4/1/27 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Ponts-et-Chaussées - Transports
    • Cours d'eau
    • Creuse
    • Cours de la Creuse de Saint-Pierre-de-Tournon, Néon,...
    • 25 plans de détail aquarellés.
  54. Résultat n°54

    Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant des rivières domaniales canalisées ou non canalisées : cahiers des charges et copies.

    Date

    1992-1996

    Cote

    2570W348 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Gestion des francs-bords, îles et terrains dépendant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  55. Résultat n°55

    Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la berge au droit du camping du Bec des Deux Eaux : dossier de consultation des entreprises (2000)

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Travaux d'effacement, travaux de renforcement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  56. Résultat n°56

    Rivières de la Loire, la Creuse, le Cher et la Vienne, gestion des francs-bords et prorogation amiable : rapports du subdivisionnaire, correspondance, arrêtés.

    Date

    1974-1976

    Cote

    2570W346 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Rivières de la Loire, la Creuse, le Cher et la Vienne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  57. Résultat n°57

    Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison éclusière : plan (1906). Papeterie de La Haye-Descartes. - Occupation d'une parcelle de terrain et couverture du ruisseau de la Courance : demande du directeur de la papeterie (1906). - Travaux de remplacement de la hausse : notes, plan, correspondance, profils (1924-1926). Papeterie de La Haye-Descartes : correspondance (1947-1986).

    Date

    1906-1986

    Cote

    2077W298 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Transfert de la maison...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  58. Résultat n°58

    Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux, projet d'arrêté d'autorisation.

    Date

    1993

    Cote

    2570W616 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Voirie
    • Routes nationales
    • RN 725.- Déviation de la route nationale 725 sur la...
    • Demandes, dossier d'étude hydraulique, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  59. Résultat n°59

    Constructions et aménagements de ponts sur la Creuse : plans, correspondance.

    Date

    1968-1969

    Cote

    2570W254 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Creuse
    • Constructions et aménagements de ponts sur la Creuse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  60. Résultat n°60

    Travaux d'aménagement de campings : notes, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2077W438 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Dérogations
    • Campings, plages et baignades
    • Campings, plages et baignades, dossiers par rivière
    • Creuse
    • Travaux d'aménagement de campings : notes, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  61. Résultat n°61

    Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1969-1989

    Cote

    2077W470 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  62. Résultat n°62

    Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes, correspondance, plans (1903-1933) ; plantations et cessions de peupliers : correspondance, notes (1965-1982).

    Date

    1903-1982

    Cote

    2077W424 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Autorisations d'occupation temporaire (AOT)
    • Creuse
    • Autorisations d'occupation temporaire : arrêtés, notes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  63. Résultat n°63

    Extractions de matériaux dans la Creuse, le Cher et la Vienne : plans, arrêtés d'autorisation, correspondance, avis.

    Date

    1972-1976

    Cote

    2570W419 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Extraction de matériaux
    • Extraction de matériaux dans la Loire, la Vienne et...
    • Extractions de matériaux dans la Creuse, le Cher et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  64. Résultat n°64

    Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1961-1991

    Cote

    2077W469 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  65. Résultat n°65

    La Creuse, déversement d'eaux usées: correspondance, enquête, demandes d'autorisation, délibérations, arrêtés d'autorisation, rapports, plans.

    Date

    1962-1970

    Cote

    2570W463 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Police de l'eau
    • Pollution, contrôle du déversement des eaux usées
    • La Creuse, déversement d'eaux usées: correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  66. Résultat n°66
    La Haye-Descartes

    3 medias

    La Haye-Descartes

    • Contexte : 2009W - DDE - Etudes urbaines sur Tours et Richelieu...

    • Photographies de ponts
    • Ponts endommagés pendant la Seconde Guerre mondiale
    • Ponts d'Indre-et-Loire endommagés pendant la Seconde...
    • Ponts sur la Creuse
    • La Haye-Descartes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  67. Résultat n°67

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction d'une microcentrale hydroélectrique : correspondance.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2077W308 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  68. Résultat n°68

    Armement d'une centrale hydroélectrique à Descartes : dossier de demande d'autorisation.

    Date

    1978-1991

    Cote

    2570W253 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Creuse
    • Armement d'une centrale hydroélectrique à Descartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  69. Résultat n°69

    Plans généraux des îles et francs-bords de la Loire (sans date, "d'après la couverture aérienne de 1977"). Correspondance (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2570W349 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Plans généraux des îles et francs-bords de la Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  70. Résultat n°70

    Barrage de Gâtineau sur la Creuse à La Roche-Posay, aménagement d'une échelle à poisson : dossier d'enquête hydraulique.

    Date

    1991

    Cote

    2570W249 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Creuse
    • Barrage de Gâtineau sur la Creuse à La Roche-Posay,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  71. Résultat n°71

    La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces submersibles Yzeures-sur-Creuse, n°11 occupation temporaire sur parcelle de M. Breton.

    Cote

    2570W710 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Plans sur calque et sur papier
    • Creuse
    • La Creuse, calques : Barrou, La Roche-Posay, surfaces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  72. Résultat n°72

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction et transfert de concession d'exploitation : notes, plan, correspondance.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2077W301 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  73. Résultat n°73

    Rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux d'aménagement et d'entretien des talus, francs-bords, défenses des rives : adjudications, lois, décrets, circulaires, correspondance, plans (1944-1963) ; rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux neufs et grosses réparations : notes, correspondance, rapports, plans (1947-1955) ; rivières Loire et Cher, travaux d'aménagement d'ouvrages d'art et de défense des levées : notes, plans, correspondance (1928-1964).

    Date

    1928-1964

    Cote

    2077W110 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Digues et levées
    • Rivières Loire, Vienne, Creuse, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  74. Résultat n°74

    Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et rejointement, passation et suivi du marché n° 88.41.030 (Lefebvre) dossier de marché.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1481W30 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • La Celle-Saint-Avant et Port-de-Piles
    • Pont sur la Creuse ; - Réfection de l'étanchéité et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  75. Résultat n°75

    Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Date

    1871-1949

    Cote

    2599W131 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Creuse
    • Bac de la Guerche : correspondance, baux, procès-verbaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  76. Résultat n°76

    1925 - 1939

    Cote

    7M360 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1925 - 1939
  77. Résultat n°77

    Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

    Date

    1908-1975

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  78. Résultat n°78

    1832 - 1862

    Cote

    7M354 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1832 - 1862
  79. Résultat n°79

    Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du pétitionnaire, arrêtés, correspondance, rapports du subdivisionnaire.

    Date

    1965-1969

    Cote

    2570W341 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, cahier des charges, soumission du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  80. Résultat n°80

    Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions, correspondance, rapports du subdivisionnaire, cahiers des charges, état des adjudications.

    Date

    1976-1981

    Cote

    2570W342 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Réglementation du domaine public fluvial
    • Gestion des francs-bords
    • Loire, Creuse, Cher et Vienne, gestion des francs-bords
    • Etats indicatifs, demandes des riverains, notes, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale