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  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    1983-2018

    Cote

    2837W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    1991-2017

    Cote

    2837W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

    Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...
  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2355W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°5
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club,...
  9. Résultat n°9

    Création d'une fresque murale : photographies.

    Date

    2005

    Cote

    2837W10 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Création d'une fresque murale : photographies.

    Producteur :

    Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Section G : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1960 (3 f.) Section ZA : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuille G2 : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.) et éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (1 f.). Sections ZB à ZK : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.). Sections ZA à ZK : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).

    Date

    1936-1996

    Cote

    1984W50 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courçay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Section G : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1960...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    T.A. (1960, 1965 et 1983 - 3 f.). Sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1956 ou 1964 (8 f.). Feuille A2 : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1964 (1 f.). Sections A à C : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f. - C2 manque). Sections A à C : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).

    Date

    1936-1996

    Cote

    1984W48 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courçay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. (1960, 1965 et 1983 - 3 f.). Sections A à C :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Section YA : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Sections XA à XC : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.). Sections ZL à ZR : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.). Sections ZL à ZR, XA à XC et YA : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (10 f.).

    Date

    1956-1996

    Cote

    1984W51 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courçay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Section YA : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1983...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Sections D à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1960 ou 1964 (9 f. - D1 en deux versions). Feuilles E3, E4, F1 et F2 : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1964 (4 f.). Sections D à F : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (8 f.) et éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).

    Date

    1936-1996

    Cote

    1984W49 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courçay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections D à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A2, A3, B1, B2, C1 à C3, D1, D2, E1 à E4, F1, F2, G2 et sections ZD à ZY et YA à YV.

    Date

    01/01/1996-31/12/1996

    Cote

    1985W32 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Courçay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZW

    1 media

    Section ZW

    Date

    1995

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Courçay
    • Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
    • Section ZW

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZV

    1 media

    Section ZV

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Courçay
    • Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
    • Section ZV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques