Courçay (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

1983-2018

Cote

2837W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...
- Administration
- Conseil d'école : procès-verbaux.
Producteur :

Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)
Résultat n°2
Projet d'école : fiches-action, bilan.

Date

1991-2017

Cote

2837W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...
- Administration
- Projet d'école : fiches-action, bilan.
Producteur :

Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)
Résultat n°3
Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

1980-2010

Cote

2659W6 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°4
Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°5
Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

1954-2007

Cote

2428W8 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...
Résultat n°6
DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°7
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

1974-2006

Cote

2239W1-40 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°8
MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

Date

2002-2006

Cote

2355W2 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°5
- Etablissements fermés
- Etablissements de moins de 50 salariés
- MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club,...
Résultat n°9
Création d'une fresque murale : photographies.

Date

2005

Cote

2837W10 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...
- Vie scolaire
- Création d'une fresque murale : photographies.
Producteur :

Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)
Résultat n°10
DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1987-2001

Cote

1880W1-8 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°11
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1875W1-8 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°12
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

1992-2000

Cote

1901W1-3 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°13
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1992-1999

Cote

1884W1-6 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°14
Section G : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1960 (3 f.) Section ZA : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuille G2 : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.) et éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (1 f.). Sections ZB à ZK : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.). Sections ZA à ZK : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).

Date

1936-1996

Cote

1984W50 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
- Section G : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1960...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°15
T.A. (1960, 1965 et 1983 - 3 f.). Sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1956 ou 1964 (8 f.). Feuille A2 : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1964 (1 f.). Sections A à C : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f. - C2 manque). Sections A à C : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).

Date

1936-1996

Cote

1984W48 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
- T.A. (1960, 1965 et 1983 - 3 f.). Sections A à C :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°16
Section YA : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Sections XA à XC : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.). Sections ZL à ZR : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.). Sections ZL à ZR, XA à XC et YA : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (10 f.).

Date

1956-1996

Cote

1984W51 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
- Section YA : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1983...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17
Sections D à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1960 ou 1964 (9 f. - D1 en deux versions). Feuilles E3, E4, F1 et F2 : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1964 (4 f.). Sections D à F : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (8 f.) et éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).

Date

1936-1996

Cote

1984W49 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
- Sections D à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°18
Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A2, A3, B1, B2, C1 à C3, D1, D2, E1 à E4, F1, F2, G2 et sections ZD à ZY et YA à YV.

Date

01/01/1996-31/12/1996

Cote

1985W32 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Plans de conservation
- Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°19

1 media
Section ZW

Date

1995
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZW
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°20

1 media
Section ZV

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZV
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°21

1 media
Section ZY

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZY
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22

1 media
Section YI

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°23

1 media
Section YD

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°24

1 media
Section YT

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YT
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°25
Aménagement des bords de l'Indre à Courçay : proposition de valorisation du site par la création d'une aire de détente et d'un espace-jeux.

Date

1994

Cote

2738W221 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Aménagement des bords de l'Indre à Courçay : proposition...
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°26

1 media
Section ZW

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZW
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27

1 media
Section YO

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YO
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°28

1 media
Section YK

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29

1 media
Section ZX

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZX
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30

1 media
Section YL

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31

1 media
Section YN

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32

1 media
Section YB

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33

1 media
Section YR

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YR
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34

1 media
Section YH

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35

1 media
Section YE

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36

1 media
Section YC

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37

1 media
Section YP

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YP
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38

1 media
Section ZT

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZT
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°39

1 media
Section YV

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YV
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°40

1 media
Section YM

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°41

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°42

1 media
Section YS

Date

1994
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section YS
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°43
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

1990-1991

Cote

1539W1-73 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°44
Mariages, 1968-1986

Date

1968-1986

Cote

4E085/16 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Courçay
- Mariages, 1968-1986
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°45

150 medias
Décès, 1966-1986

Date

1966-1986

Cote

4E085/18 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Courçay
- Décès, 1966-1986
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°46
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°47
Cormery à Courçay (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W85 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Chezelles à Courçay
- Cormery à Courçay (1940-1980).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°48
1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W949 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1978-1979.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°49
Sections A à B.

Date

1936-1979

Cote

1988W84 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- États de sections sur fiches
- Sections A à B.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°50
Sections C à D.

Date

1936-1979

Cote

1988W85 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- États de sections sur fiches
- Sections C à D.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°51
Sections E à G, XA à XC, YA et ZA à ZR.

Date

1936-1979

Cote

1988W86 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- États de sections sur fiches
- Sections E à G, XA à XC, YA et ZA à ZR.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°52
Naissances, 1951-1978

Date

1951-1978

Cote

4E085/14 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Courçay
- Naissances, 1951-1978
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°53
1976-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W948 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
- 1976-1977.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°54

316 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/888 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Courçay
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°55
Pour une politique de l'eau dans la commune de Courcay

Date

1976

Cote

2738W17 (Cote)
- Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)
- Facultés / Composantes
- Ecoles d'ingénieurs
- Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
- Mémoires des étudiants
- Pour une politique de l'eau dans la commune de Courcay
Producteur :

Université de Tours (Indre-et-Loire)
Résultat n°56

396 medias
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/887 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Courçay
- Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°57

443 medias
Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/885 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Courçay
- Etats de sections
- Sections A à D.
Résultat n°58

299 medias
Sections E à G.

Date

sans date

Cote

3P3/886 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Courçay
- Etats de sections
- Sections E à G.
Résultat n°59

25 medias
Courçay (1823, 1954-1975)

Date

1823-1975

Cote

3P1/61 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Courçay (1823, 1954-1975)
Résultat n°60
Registre matricule.

Date

1948-1975

Cote

2837W4 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...
- Elèves
- Registre matricule.
Producteur :

Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)
Résultat n°61
Courçay
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1975
- Listes nominatives
- Cinais à Gizeux
- Courçay
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°62
Cormery (1970-1975), Couesmes (1967-1972), Courçay (1963-1973).

Date

1963-1975

Cote

1102W61 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Chezelles à Courçay
- Cormery (1970-1975), Couesmes (1967-1972), Courçay...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°63
Comptes actifs H - Q.

Date

1936-1974

Cote

1265W176 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs H - Q.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°64
Comptes supprimés 351 à la fin.

Date

1936-1974

Cote

1265W179 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 351 à la fin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°65
Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°66
Comptes supprimés 1-350.

Date

1936-1974

Cote

1265W178 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 1-350.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°67
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - B.

Date

1936-1974

Cote

1265W174 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°68
Comptes actifs C - G.

Date

1936-1974

Cote

1265W175 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs C - G.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°69
Comptes actifs R - Z.

Date

1936-1974

Cote

1265W177 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Courçay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs R - Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°70
Liste d'élèves (lacunes).

Date

1894-1973

Cote

2837W5 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...
- Elèves
- Liste d'élèves (lacunes).
Producteur :

Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)
Résultat n°71
Emploi du temps hebdomadaire.

Date

1959-1970

Cote

2837W7 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...
- Vie scolaire
- Cours préparatoire, cours élémentaire.
- Emploi du temps hebdomadaire.
Producteur :

Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)
Résultat n°72
Courçay
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1968
- Listes nominatives
- Candes-Saint-Martin à Druye
- Courçay
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°73
Casier sanitaire.

Date

1967

Cote

2837W3 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...
- Locaux, mobilier et matériel
- Casier sanitaire.
Producteur :

Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire)
Résultat n°74
Mariages, 1951-1967

Date

1951-1967

Cote

4E085/15 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Courçay
- Mariages, 1951-1967
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°75

121 medias
Décès, 1951-1965

Date

1951-1965

Cote

4E085/17 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Courçay
- Décès, 1951-1965
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°76

1 media
Section ZN

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°77

1 media
Section ZC

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°78

1 media
Section ZR

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZR
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°79

1 media
Section ZB

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°80

1 media
Section ZP

Date

1964
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Courçay
- Remembrement : Tableau d'assemblage (1962 et s.d.)...
- Section ZP
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

Résultats de la recherche

Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Projet d'école : fiches-action, bilan.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...

Producteur :

Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

MB Services, Saint-Avertin (2006) ; Le Moulin Club, Sainte-Maure-de-Touraine (2002) ; Promenade, Courçay (2004) ; Soffimat, Saint-Pierre-des-Corps (2002) ; Stellram-Teledyne, Saint-Avertin (2006) ; Volumatic, Saint-Pierre-des-Corps (2003).

Date

Cote

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Création d'une fresque murale : photographies.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire Les Rochers (Courçay, Indre-et-Loire),...

Producteur :

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Section YA : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Sections XA à XC : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.). Sections ZL à ZR : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.). Sections ZL à ZR, XA à XC et YA : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (10 f.).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections D à F : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1960 ou 1964 (9 f. - D1 en deux versions). Feuilles E3, E4, F1 et F2 : éd. 1960 avec mises à jour jusqu'en 1964 (4 f.). Sections D à F : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (8 f.) et éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).

Date

Cote