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Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Cléré-les-Pins (21 plans)

    Date

    1982-1991

    Cote

    2692W26 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Cléré-les-Pins (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1990

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Cléré-les-Pins
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1990

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Cléré-les-Pins
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W39 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W84 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chouzé-sur-Loire à Continvoir (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 6

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W468 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Sections A à C (n° 340).

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W112 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à C (n° 340).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Sections C (n° 341) à E (n° 562).

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W113 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 341) à E (n° 562).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Fiches supprimées.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W340 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Sections E (n° 563) à F.

    Date

    1935-1979

    Cote

    1792W114 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections E (n° 563) à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    183 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/853 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Cléré-les-Pins 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  • 12

    Comptes supprimés 201 à la fin.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W135 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 201 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Da.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W132 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14

    Comptes actifs De-Q.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W133 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs De-Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Date

    1935-1974

    Cote

    1270W134 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Cléré-les-Pins
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W559 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Cléré-les-Pins
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W556 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Cléré-les-Pins
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 18

    Ventes et locations : actes notariés, baux.

    Date

    1946-1964

    Cote

    77W558 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Cléré-les-Pins
    • Ventes et locations : actes notariés, baux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Foyer rural. - Construction : marchés.

    Date

    1959-1963

    Cote

    77W555 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Cléré-les-Pins
    • Foyer rural. - Construction : marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 20

    Eglise. - Restauration du clocher : marchés.

    Date

    1962

    Cote

    77W554 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Cléré-les-Pins
    • Eglise. - Restauration du clocher : marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture