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392 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Civray-sur-Esves
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Date

    2006

    Cote

    2664W7 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  4. Résultat n°4

    Construction de collecteurs. - Etude géotechnique : dossier de marché de service avec l'entreprise EGSOL OUEST.

    Date

    2006

    Cote

    2663W193 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Civray-sur-Esves
    • Construction de collecteurs. - Etude géotechnique :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2005

    Cote

    2664W6 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  7. Résultat n°7

    Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude de zonage, plans, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    2663W192 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Civray-sur-Esves
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2664W5 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  9. Résultat n°9

    Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction de 13 logements individuels au bourg).

    Date

    1984-1997

    Cote

    2664W4 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Civray-sur-Esves
    • Année 1984 : permis de construire n° 1317 (OPAC, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Civray-sur-Esves.

    Date

    1985

    Cote

    2840W85 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Civray-sur-Esves.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZH, feuille unique avec extension sur Cussay

    1 media

    Section ZH, feuille unique avec extension sur Cussay

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZH, feuille unique avec extension sur Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Civray-sur-Esves
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques