Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Synthron. - Articles et coupures de presse.

    Date

    1988-2019

    Cote

    353J20 (Cote)

    • Contexte : 353J - Association pour le respect de la Brenne et…
    • Communication, presse
    • Synthron. - Articles et coupures de presse.

    Producteur :

    Association pour le respect de la Brenne et de son environnement

  2. Résultat n°2

    Association syndicale pour le curage de la Cisse. - Mise au profil du Bray (calque), construction d'un déversoir : profil et plan de situation (calque, 1/200 000), dessins de l'ouvrage sur calques, plan parcellaire sur (calque, 1/2500), plan général sur (calque, 1/20 000), métrés.

    Cote

    2570W705 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
    • Plans sur calque et sur papier
    • Cisse
    • Association syndicale pour le curage de la Cisse.…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Protex-Synthron : arrêtés préfectoraux, textes officiels (1981-1996, 2000-2015 et 2016-2023).

    Date

    1981-2023

    Cote

    353J12 (Cote)

    • Contexte : 353J - Association pour le respect de la Brenne et…
    • Législation, actions en justice
    • Protex-Synthron : arrêtés préfectoraux, textes officiels…

    Producteur :

    Association pour le respect de la Brenne et de son environnement

  4. Résultat n°4

    Synthron. - Actions en justice de l'association comme partie civile : instructions, audiences, réquisitions, jugements, correspondance (2004, 2011, 2014).

    Date

    2004-2015

    Cote

    353J13 (Cote)

    • Contexte : 353J - Association pour le respect de la Brenne et…
    • Législation, actions en justice
    • Synthron. - Actions en justice de l'association comme…

    Producteur :

    Association pour le respect de la Brenne et de son environnement

  5. Résultat n°5

    Pipeline Orléans - Tours, traversée de la RD1 et de la Cisse : plans.

    Date

    1980

    Cote

    2570W592 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
    • Réseaux
    • Installation et aménagement de lignes électriques…
    • Pipeline Orléans - Tours, traversée de la RD1 et de…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  6. Résultat n°6

    Travaux de construction de chemins de service à Amboise, Cangey, Limeray et Pocé-sur-Cisse : notes, plans, correspondance.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2077W196 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE 37 - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Études et travaux
    • Protection du Val de Cisse contre les inondations
    • Travaux de construction de chemins de service à Amboise,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    La Cisse. - Mise au profil sur calque entre la Loire et la limite du département du Loir-et-Cher : plan sur calque général (1/10 000), avant-métrés, profil en long sur calque et en travers, plans parcellaires sur calques (1/2500-1/1000).

    Date

    1969

    Cote

    2570W704 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
    • Plans sur calque et sur papier
    • Cisse
    • La Cisse. - Mise au profil sur calque entre la Loire…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Travaux de renforcement de la levée rive droite : dossier de marché (programme 1986).

    Date

    1986-1989

    Cote

    2077W193 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE 37 - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Études et travaux
    • Protection du Val de Cisse contre les inondations
    • Travaux de renforcement de la levée rive droite :…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Travaux de défense contre les eaux. - Protection du Val de Cisse (programmes 1986, 1989), renforcement de la levée rive droite : dossier de chantier avec pièces contractuelles de marché.

    Date

    1989

    Cote

    2570W292 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Loire
    • Digues, quais, levées et berges
    • Travaux de défense contre les eaux. - Protection du…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  10. Résultat n°10

    Travaux de défense contre les inondations à Noizay : plan parcellaire.

    Date

    1986

    Cote

    2077W198 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE 37 - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Études et travaux
    • Protection du Val de Cisse contre les inondations
    • Travaux de défense contre les inondations à Noizay…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Rivière de la Cisse, prise d'eau : arrêtés de mise à l'enquête, rapport, demande d'autorisation, plans, projet d'arrêté préfectoral, registre d'enquête, rapport, correspondance.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2570W482 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
    • Police de l'eau
    • Pollution, contrôle du déversement des eaux usées
    • Rivière de la Cisse, prise d'eau : arrêtés de mise…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Bulletins de liaison "La feuille de l'arbre" et "Air Vital", tracts.

    Date

    1988-2007

    Cote

    353J17 (Cote)

    • Contexte : 353J - Association pour le respect de la Brenne et…
    • Communication, presse
    • Bulletins de liaison "La feuille de l'arbre" et "Air…

    Producteur :

    Association pour le respect de la Brenne et de son environnement

  13. Résultat n°13

    Protection du Val de Cisse. - Avant-projet : correspondance, études hydrogéologique et synoptique, plans, notes, dossier enquête publique.

    Date

    1985-1991

    Cote

    2570W283 (Cote)

    • Contexte : 2570W - DDE - Subdivision fluviale (1846-1999)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Loire
    • Digues, quais, levées et berges
    • Protection du Val de Cisse. - Avant-projet : correspondance,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement - Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    La responsabilité des élus face aux risques majeurs : guide

    Date

    1997

    Cote

    353J21 (Cote)

    • Contexte : 353J - Association pour le respect de la Brenne et…
    • Communication, presse
    • La responsabilité des élus face aux risques majeurs…

    Producteur :

    Association pour le respect de la Brenne et de son environnement

  15. Résultat n°15

    Renforcement des digues de la Loire dans le Val de Cisse. - Etudes d'impact sur la faune et l'avifaune : rapports, plans, inventaires de la faune (1985). Remise en état du bief du Cher canalisé de Tours-Saint-Avertin . - Etude d'impact : rapport, plans (1985-1991). Extraction de matériaux dans le lit de la Loire. - Etudes d'impact sur la faune : rapport (1985).

    Date

    1985-1991

    Cote

    276J20 (Cote)

    • Contexte : 276J - Fonds de la Ligue de protection des oiseaux…
    • Etudes et expertises
    • Zones de protection du milieu naturel ou du paysage
    • Renforcement des digues de la Loire dans le Val de…

    Producteur :

    Ligue de protection des oiseaux, délégation Touraine

  16. Résultat n°16

    Renforcement des digues en vue de la protection du Val de Cisse : plans, correspondance, plans, état parcellaire (1986-1987) : construction de la nouvelle levée de Saint-Cosme : actes notariés, correspondance, plans, notes (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    2077W398 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE 37 - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Délimitation du domaine public fluvial
    • Loire
    • Renforcement des digues en vue de la protection du…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Pollution Protavic, filiale de Protex : correspondance, articles de presse.

    Date

    1973-1988

    Cote

    353J7 (Cote)

    • Contexte : 353J - Association pour le respect de la Brenne et…
    • Accidents industriels
    • Pollution Protavic, filiale de Protex : correspondance,…

    Producteur :

    Association pour le respect de la Brenne et de son environnement

  18. Résultat n°18

    Incidence hydraulique, déclaration d'utilité publique, acquisition de terrains : textes officiels, plans, actes de vente.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1310W62 (Cote)

    • Contexte : 1310W - DDE 37 - Service des Domaines (1960-1991)
    • Chemins départementaux
    • Renforcement de la levée rive droite de la Loire dans…
    • Incidence hydraulique, déclaration d'utilité publique,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Accident Protex : rapports officiels, tirage photographique.

    Date

    1988-1992

    Cote

    353J8 (Cote)

    • Contexte : 353J - Association pour le respect de la Brenne et…
    • Accidents industriels
    • Accident Protex : rapports officiels, tirage photographique.

    Producteur :

    Association pour le respect de la Brenne et de son environnement

  20. Résultat n°20

    Travaux de construction de chemins de service à Cangey, Limeray et Pocé-sur-Cisse : enquête parcellaire, plans parcellaires.

    Date

    2000

    Cote

    2077W197 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE 37 - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Loire
    • Digues et levées
    • Études et travaux
    • Protection du Val de Cisse contre les inondations
    • Travaux de construction de chemins de service à Cangey,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale