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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ciran.

    Date

    1985

    Cote

    2840W84 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Ciran.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    2840W8 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Ciran: sections A-C, A-C avec remembrement, ZA-ZP.

    Date

    1934-1979

    Cote

    2839W22 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Ciran: sections A-C, A-C avec remembrement, ZA-ZP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Ciran

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W45 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Ciran

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Charnizay à Cussay

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W4 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Charnizay à Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Ciran : état de sections après remembrement.

    Date

    1979

    Cote

    2824W2 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Ciran : état de sections après remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  7. Résultat n°7

    Année 2004 : permis de construire n° 1-8. Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-10, 12.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W31 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Ciran
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-8. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 2002 : permis de construire n° 3-6. Année 2003 : permis de construire n° 1-5, 7, 10.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2665W30 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Ciran
    • Année 2002 : permis de construire n° 3-6. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1998 : permis de construire n° 1-7. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2665W29 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Ciran
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-7. Année 2000...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1983 : permis de construire n° A 3440. Année 1995 : permis de construire n° 1. Année 1996 : permis de construire n° 2-3. Année 1997 : permis de construire n° 1-9

    Date

    1983-1997

    Cote

    2665W28 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Ciran
    • Année 1983 : permis de construire n° A 3440. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  12. Résultat n°12

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1979-2008

    Cote

    2636W49 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ciran
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1988 : permis de construire n° 3, 6-7, 9-10. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 11, 22, 24. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 12, 14. Année 1992 : permis de construire n° 4-5, 9, 11.

    Date

    1988-1992

    Cote

    2636W48 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ciran
    • Année 1988 : permis de construire n° 3, 6-7, 9-10....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 4, 6, 9, 15-16 ; permis de démolir n° 3. Année 1986 : permis de construire n° 2. Année 1987 : permis de construire n° 4, 8, 15.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2636W47 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ciran
    • Année 1985 : permis de construire n° 1-2, 4, 6, 9,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...
  16. Résultat n°16

    Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W16 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W75 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ciran
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W74 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Ciran
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Cinq-Mars-la-Pile (1968), Ciran (1965-1969), Civray-de-Touraine (1970-1975), Civray-sur-Esves (1969).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Cinq-Mars-la-Pile (1968), Ciran (1965-1969), Civray-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités