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921 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

    Date

    1995

    Cote

    2867W51 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

    Date

    1965

    Cote

    2867W50 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2736W5 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chouzé-sur-Loire

    Date

    1955

    Cote

    2724W21 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chouzé-sur-Loire

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chouzé-sur-Loire (37 plans)

    Date

    1957-1982

    Cote

    2722W23 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chouzé-sur-Loire (37 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Chouzé-sur-Loire (28 plans)

    Date

    1982-1999

    Cote

    2692W23 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chouzé-sur-Loire (28 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-Touraine, Courcoué, Couziers, Cravant-les-Côteaux

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  8. Résultat n°8

    Chouzé-sur-Loire. Opération 15.01.17 – Aménagement des entrées de l'agglomération par le RN 152 (2001). Opération 15.01.188 – Aménagement rue Basse (2005). Opération 15.06.38 – Aménagement de la rue de la Hurtaudérie et de la rue Chèvre (2006). Opération 15.06.362 – Etude globale du centre bourg (2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    2549W173 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chouzé-sur-Loire. Opération 15.01.17 – Aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Chouzé-sur-Loire. Aménagement de la VC 4 et travaux sur voiries diverses (1992). Opération 15.96.04 – Modification profil en travers VC 15, 18, 21, 321, élargissement, réseaux d'eaux pluviales et caniveaux (1996). Opération 15.98.09.- Elargissement, renforcement, création de trottoirs et réseaux d'eau pluviales sur voirie communale et rurale (1998). Opération 15.99.09 – Aménagement de carrefours, pose de bordures, trottoirs et création d'un parking (1999).

    Date

    1992-1999

    Cote

    2549W172 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chouzé-sur-Loire. Aménagement de la VC 4 et travaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W149 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la Touraine, construction d'un bâtiment d'accueil dans le fort Saint Georges. Rue du Château, Fort Saint-Georges (2006). Chinon : PC370720650040 – OPAC 37, construction de 17 logements. Le Petit Bouqueteau, rue Maxime Dubrac (2006). Chouzé-sur-Loire : PD370720250001 – OPAC 37, démolition d'un bâtiment. 24 rue de l'Eglise (2002). Cinais : PC370760250004 – OPAC 37, création de deux logements et d'une boulangerie. La Croix Blanche (2002).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W35 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720650002 – Société d'Equipement de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001 - Association foncière urbaine libre du 1 rue Rabelais (réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 1 rue Rabelais). AST370720550002 – SCI Chinon JL, réhabilitation d'un immeuble et modification extérieures. 22 rue Marceau).

    Date

    2005

    Cote

    2549W34 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720550001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001 - Association foncière urbaine libre du 80 et 82 rue Haute Saint Maurice, réhabilitation d'un immeuble, 80 et 82 rue Haute Saint Maurice). AST370720450002 - Association foncière urbaine libre du 2 rue Beaurepaire, réhabilitation d'un immeuble, et modifications extérieures, 2 rue Beaurepaire). AST370720450003 - Association foncière urbaine libre du 8 rue du Docteur Gendron, réhabilitation d'un immeuble. 8 rue du Docteur Gendron). AST370720450004 – SCI La Piste (Projet de ravalement de façades, remplacement des menuiseries et réaménagement. 42 quai Charles VII et rue de la Poterne).

    Date

    2004

    Cote

    2549W33 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon, autorisations spéciales de travaux : AST370720450001...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre, construction d'un gymnase et vestiaires. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles). PC370720450029 – OPAC 37, construction de 6 logements. Ilot Labussière). PC370720450036 – Conseil Régional du Centre, construction d'un préau. Lycée Joseph Cugnot, Les Hucherolles.

    Date

    2004

    Cote

    2549W32 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720450023 – Conseil Régional du Centre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de 6 logements individuels accolés « Le Ruisseau V » (2002). PC370720250044 – OPAC 37 (La réhabilitation de trois logements et construction de deux logements neufs 3 et 5 rue du Faubourg Saint Jacques (2002). PD370720250009 – Conseil général d'Indre-et-Loire, démolition d'un bâtiment préfabriqué à usage de remise Collège Jean Zay (2002). PC370720350021 – OPAC 37, réhabilitation et extension d'une habitation Rue de Saumur, lieu-dit « Saint Lazare » (2003). PC370720350028 – Conseil général d'Indre-et-Loire, modification (couleurs) du bâtiment et des clôtures Rue Le Corbusier, ZA « La Plaine des Vaux (2003). AS37072003S0001 – Association Foncière Urbaine Libre des Copropriétaires de l'immeuble, réhabilitation et transformation d'un immeuble en 5 logements et 2 locaux commerciaux 14-16 rue du Commerce (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W31 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais
    • Chinon : PC370720250030 – OPAC 37, construction de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Mots d'excuse ou d'absence d'élèves.

    Date

    1946-1950

    Cote

    2487W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire,...

    • Elèves
    • Mots d'excuse ou d'absence d'élèves.

    Producteur :

    Ecole primaire Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Octobre 1935-1964.

    Date

    1935-1964

    Cote

    2487W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire,...

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier
    • Octobre 1935-1964.

    Producteur :

    Ecole primaire Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1919-juillet 1935.

    Date

    1919-1935

    Cote

    2487W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire,...

    • Elèves
    • Registres d'appel journalier
    • 1919-juillet 1935.

    Producteur :

    Ecole primaire Port-Boulet (Chouzé-sur-Loire, Indre-et-Loire)