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  1. Résultat n°1

    Chezelles

    Date

    1959-1964

    Cote

    2724W19 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chezelles

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Chezelles (4 plans)

    Date

    1965-1984

    Cote

    2722W21 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chezelles (4 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Chezelles

    Date

    1984

    Cote

    2695W13 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Chezelles

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

    Date

    1984

    Cote

    2694W9 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chezelles (18 plans)

    Date

    1985

    Cote

    2692W21 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chezelles (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W149 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination d'une école en 3 logements collectifs 8 rue du Vieux Chêne (2005). Chezelles - Permis de construire n°1-9 (2002) et permis de construire n°2 (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W30 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Cheillé, Chezelles
    • Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

    Date

    1969-2007

    Cote

    2428W7 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Fiches supprimées.

    Date

    1965-1979

    Cote

    1792W333 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Section E (n° 196 à 533).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1792W85 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section E (n° 196 à 533).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Sections B (n° 247) à E (n° 195).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1792W84 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 247) à E (n° 195).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Sections A (n° 482) à B (n° 246).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1792W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 482) à B (n° 246).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Section A (n° 1 à 481).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1792W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section A (n° 1 à 481).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1270W109 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1270W108 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chezelles
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Chezelles (1965-1971), Chinon (1951-1974).

    Date

    1951-1974

    Cote

    1102W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chezelles à Courçay
    • Chezelles (1965-1971), Chinon (1951-1974).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21
    Brizay, Chezelles

    1 media

    Brizay, Chezelles

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de L'Île-Bouchard
    • Brizay, Chezelles

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  22. Résultat n°22

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    80 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1964

    Cote

    3P3/745 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  24. Résultat n°24
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

    493 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/744 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.
  25. Résultat n°25
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    542 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/743 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    99 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/742 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  27. Résultat n°27
    Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    569 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/741 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ;...
  28. Résultat n°28
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

    568 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/740 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  29. Résultat n°29
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    171 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/739 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  30. Résultat n°30
    Etats de sections.

    286 medias

    Etats de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P3/738 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chézelles 
    • Etats de sections.
  31. Résultat n°31
    Commune de Lièze

    1 media

    Commune de Lièze

    Date

    1807

    Cote

    3P2/328 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Lièze
  32. Résultat n°32
    Commune de Chezelles

    1 media

    Commune de Chezelles

    Date

    1807

    Cote

    3P2/327 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Chezelles
  33. Résultat n°33
    Chezelles (1828)

    8 medias

    Chezelles (1828)

    Date

    1828

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Chezelles (1828)
  34. Résultat n°34
    Lièze (1828)

    13 medias

    Lièze (1828)

    Date

    1828

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Lièze (1828)
  35. Résultat n°35

    Chemillé-sur-Indrois (1910-1932). Chenonceaux (1852-1928). Chezelles (1825-1937). Chinon 1/4 (1812-1850).

    Date

    1812-1937

    Cote

    4O/24 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Chemillé-sur-Indrois (1910-1932). Chenonceaux (1852-1928)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Objets classés.

    Date

    1849-1895

    Cote

    2O/071/37 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Objets classés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Associations.

    Date

    1916-1917

    Cote

    2O/071/36 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Indemnités du personnel.

    Date

    1903-1906

    Cote

    2O/071/35 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Concessions.

    Date

    1918-1925

    Cote

    2O/071/34 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Clôtures.

    Date

    1866-1911

    Cote

    2O/071/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Clôtures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  41. Résultat n°41

    Translation, travaux.

    Date

    1832

    Cote

    2O/071/32 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Translation, travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  42. Résultat n°42

    Place publique.

    Date

    1888

    Cote

    2O/071/31 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Place publique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  43. Résultat n°43

    Location de terrains.

    Date

    1833-1911

    Cote

    2O/071/30 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Location de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  44. Résultat n°44

    Vente de terrains communaux.

    Date

    1933

    Cote

    2O/071/29 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains communaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  45. Résultat n°45

    Vente d'arbres.

    Date

    1832-1914

    Cote

    2O/071/28 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  46. Résultat n°46

    Locations.

    Date

    1836-1920

    Cote

    2O/071/27 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Locations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  47. Résultat n°47

    Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Date

    1817-1926

    Cote

    2O/071/26 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  48. Résultat n°48

    Lavoir.

    Date

    1870-1926

    Cote

    2O/071/25 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Lavoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  49. Résultat n°49

    Monument aux morts.

    Date

    1920

    Cote

    2O/071/24 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monument aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  50. Résultat n°50

    Presbytère.

    Date

    1864-1909

    Cote

    2O/071/23 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  51. Résultat n°51

    Eglise.

    Date

    1807-1922

    Cote

    2O/071/22 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  52. Résultat n°52

    Mairie et école.

    Date

    1938

    Cote

    2O/071/21 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie et école.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53

    Entretien des cours d'eau.

    Date

    1813-1882

    Cote

    2O/071/20 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Entretien des cours d'eau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54

    1872-1940.

    Date

    1872-1940

    Cote

    2O/071/19 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Affaires militaires
    • 1872-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Date

    1859-1930

    Cote

    2O/071/18 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Vie économique et sociale
    • Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  56. Résultat n°56

    Aliénés.

    Date

    1887-1918

    Cote

    2O/071/17 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Aliénés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57

    Pompes funèbres, transports de corps.

    Date

    1809

    Cote

    2O/071/16 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Pompes funèbres, transports de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Arrêtés du maire.

    Date

    1874-1915

    Cote

    2O/071/15 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    Hygiène.

    Date

    1938-1940

    Cote

    2O/071/14 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Hygiène.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Emprunts, impositions.

    Date

    1828-1931

    Cote

    2O/071/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Emprunts, impositions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    1808-1939

    Cote

    2O/071/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Paiement du personnel : cantonnier (1909), desservant (1827-1888), instituteur (1864-1866), percepteur (1937), secrétaire de mairie (1915-1940).

    Date

    1827-1940

    Cote

    2O/071/11 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Paiement du personnel : cantonnier (1909), desservant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Recettes, gestion comptable.

    Date

    An 14-1913

    Cote

    2O/071/10 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Recettes, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    1900-1940.

    Date

    1900-1940

    Cote

    2O/071/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • 1900-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    1846-1899.

    Date

    1846-1899

    Cote

    2O/071/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • 1846-1899.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    An IX-1845.

    Date

    An 9-1845

    Cote

    2O/071/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • An IX-1845.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    Affaires diverses.

    Date

    1853-1867

    Cote

    2O/071/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    Délibérations.

    Date

    1812-1908

    Cote

    2O/071/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Délibérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    Sinistres.

    Date

    1930

    Cote

    2O/071/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Sinistres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Assurances.

    Date

    1876-1930

    Cote

    2O/071/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Assurances.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Fêtes.

    Date

    1882-1892

    Cote

    2O/071/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Contentieux.

    Date

    1813-1888

    Cote

    2O/071/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Contentieux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73
    Section E2 des Daguets

    1 media

    Section E2 des Daguets

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section E2 des Daguets
  74. Résultat n°74
    Section E1 des Daguets

    1 media

    Section E1 des Daguets

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section E1 des Daguets
  75. Résultat n°75
    Section D2 du Bourg

    1 media

    Section D2 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section D2 du Bourg
  76. Résultat n°76
    Section D1 du Bourg

    1 media

    Section D1 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section D1 du Bourg
  77. Résultat n°77
    Section C2 des Chaumes

    1 media

    Section C2 des Chaumes

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section C2 des Chaumes
  78. Résultat n°78
    Section C1 des Chaumes

    1 media

    Section C1 des Chaumes

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section C1 des Chaumes
  79. Résultat n°79
    Section B1 de Bois-Vert

    1 media

    Section B1 de Bois-Vert

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section B1 de Bois-Vert
  80. Résultat n°80
    Section A3 de Lièze

    1 media

    Section A3 de Lièze

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/071/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chézelles
    • Section A3 de Lièze