Chezelles (Indre-et-Loire, France)

1
Chezelles

Date

1959-1964

Cote

2724W19 (Cote)
- Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Rénovation
- Chezelles
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
2
Chezelles (4 plans)

Date

1965-1984

Cote

2722W21 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Chezelles (4 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
3
Chezelles

Date

1984

Cote

2695W13 (Cote)
- Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Remembrement : dossiers techniques
- Chezelles
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
4
Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

Date

1984

Cote

2694W9 (Cote)
- Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...
- Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
5
Chezelles (18 plans)

Date

1985

Cote

2692W21 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Chezelles (18 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
6
Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
7
Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
8
Fiches supprimées.

Date

1965-1979

Cote

1792W333 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
9
Section E (n° 196 à 533).

Date

1965-1979

Cote

1792W85 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Section E (n° 196 à 533).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
10
Sections B (n° 247) à E (n° 195).

Date

1965-1979

Cote

1792W84 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections B (n° 247) à E (n° 195).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
11
Sections A (n° 482) à B (n° 246).

Date

1965-1979

Cote

1792W83 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections A (n° 482) à B (n° 246).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
12
Section A (n° 1 à 481).

Date

1965-1979

Cote

1792W82 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Section A (n° 1 à 481).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
13
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W29 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
14
Permis de construire, lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)
- Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...
- Permis de construire, lotissement.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
15
Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.

Date

1965-1974

Cote

1270W109 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
16
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1965-1974

Cote

1270W108 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chezelles
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
17
Chezelles (1965-1971), Chinon (1951-1974).

Date

1951-1974

Cote

1102W57 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Chezelles à Courçay
- Chezelles (1965-1971), Chinon (1951-1974).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
18
Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
19

1 media
Brizay, Chezelles

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Chinon
- Canton de L'Île-Bouchard
- Brizay, Chezelles
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
20
Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

Date

1943-1964

Cote

77W481 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Chezelles
- Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
21
Assurances : polices.

Date

1961

Cote

77W480 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Chezelles
- Assurances : polices.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
22
Voirie. - Recensement, droit de passage : rapports.

Date

1941-1948

Cote

77W479 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Chezelles
- Voirie. - Recensement, droit de passage : rapports.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
23
Construction d'un ponceau sur le ruiseau de la Bourousse : rapport de l'ingénieur du génie rural.

Date

1941

Cote

77W478 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Chezelles
- Construction d'un ponceau sur le ruiseau de la Bourousse...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
24
Chaumussay à Couesmes

Cote

4T72 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Chaumussay à Couesmes
25

80 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1964

Cote

3P3/745 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
26

493 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1914-1964

Cote

3P3/744 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.
27

542 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1964

Cote

3P3/743 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
28

99 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/742 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
29

569 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/741 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 541 à 1080 ;...
30

568 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 540.

Date

1834-1914

Cote

3P3/740 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
31

171 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/739 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
32

286 medias
Etats de sections.

Date

1833

Cote

3P3/738 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chézelles
- Etats de sections.
33

1 media
Commune de Lièze

Date

1807

Cote

3P2/328 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans par masse de culture
- Commune de Lièze
34

1 media
Commune de Chezelles

Date

1807

Cote

3P2/327 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans par masse de culture
- Commune de Chezelles
35

8 medias
Chezelles (1828)

Date

1828

Cote

3P1/55 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Chezelles (1828)
36

13 medias
Lièze (1828)

Date

1828

Cote

3P1/55 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Lièze (1828)
37
Chemillé-sur-Indrois (1910-1932). Chenonceaux (1852-1928). Chezelles (1825-1937). Chinon 1/4 (1812-1850).

Date

1812-1937

Cote

4O/24 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Chemillé-sur-Indrois (1910-1932). Chenonceaux (1852-1928)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
38
Objets classés.

Date

1849-1895

Cote

2O/071/37 (Cote)
- Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Objets classés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
39
Associations.

Date

1916-1917

Cote

2O/071/36 (Cote)
- Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Associations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
40
Indemnités du personnel.

Date

1903-1906

Cote

2O/071/35 (Cote)
- Contexte : 2O/071 - Commune de Chezelles - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Indemnités du personnel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture

Résultats de la recherche

Chezelles

Date

Cote

Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

Producteur :

Chezelles (4 plans)

Date

Cote

Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

Chezelles

Date

Cote

Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

Producteur :

Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

Date

Cote

Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

Producteur :

Chezelles (18 plans)

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Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Fiches supprimées.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Section E (n° 196 à 533).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections B (n° 247) à E (n° 195).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Sections A (n° 482) à B (n° 246).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Section A (n° 1 à 481).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Permis de construire, lotissement.

Date

Cote

Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...

Producteur :

Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...