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449 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).
Cote
2549W149 (Cote)
 Date
1964-2010
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Gestion de la voirie communale
  • Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...
Résultat n°2

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon
Cote
2659W5 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...
Résultat n°3

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.
Cote
2428W7 (Cote)
 Date
1969-2007
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.
Résultat n°4

Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination d'une école en 3 logements collectifs 8 rue du Vieux Chêne (2005). Chezelles - Permis de construire n°1-9 (2002) et permis de construire n°2 (2006).
Cote
2549W30 (Cote)
 Date
2002-2006
 Lieu
Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

  • Urbanisme
  • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
  • Cheillé, Chezelles
  • Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination...
Résultat n°5

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.
Cote
2496W1-63 (Cote)
 Date
1999-2001
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...
Résultat n°6

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.
Cote
1489W (Cote)
 Date
1954-1995
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Pouzay (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Résultat n°7

États de sections sur listes : toutes sections.
Cote
1724W29 (Cote)
 Date
1980-1989
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Chezelles
  • États de sections
  • États de sections sur listes : toutes sections.
Résultat n°8

Chezelles (18 plans)
Cote
2692W21 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Chezelles (18 plans)
Résultat n°9
Section ZH

1 media

Section ZH
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZH
Résultat n°10
Section ZL

1 media

Section ZL
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZL
Résultat n°11
Section ZK

1 media

Section ZK
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZK
Résultat n°12
Tableau d'assemblage, feuille 1bis

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1bis
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Tableau d'assemblage, feuille 1bis
Résultat n°13
Section ZO

1 media

Section ZO
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZO
Résultat n°14

Chezelles (4 plans)
Cote
2722W21 (Cote)
 Date
1965-1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

  • Chezelles (4 plans)
Résultat n°15
Section ZA

1 media

Section ZA
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZA
Résultat n°16
Section ZI

1 media

Section ZI
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZI
Résultat n°17

Chezelles
Cote
2695W13 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

  • Remembrement : dossiers techniques
  • Chezelles
Résultat n°18
Section ZC

1 media

Section ZC
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZC
Résultat n°19

Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)
Cote
2694W9 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)
Résultat n°20
Section ZE

1 media

Section ZE
Cote- Date
1984
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Chezelles
  • Remembrement
  • Section ZE