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449 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°2

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

Résultat n°3

Chédigny, Cheillé, Chézelles, Chemillé-sur-Indrois.

Date

1969-2007

Cote

2428W7 (Cote)

Résultat n°4

Cheillé - PC370670550042 – OPAC 37, changement de destination d'une école en 3 logements collectifs 8 rue du Vieux Chêne (2005). Chezelles - Permis de construire n°1-9 (2002) et permis de construire n°2 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W30 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°7

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W29 (Cote)

Résultat n°8

Chezelles (18 plans)

Date

1985

Cote

2692W21 (Cote)

Résultat n°9
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1984

Cote

-

Résultat n°10
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1984

Cote

-

Résultat n°11
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1984

Cote

-

Résultat n°12
Tableau d'assemblage, feuille 1bis

1 media

Tableau d'assemblage, feuille 1bis

Date

1984

Cote

-

Résultat n°13
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1984

Cote

-

Résultat n°14

Chezelles (4 plans)

Date

1965-1984

Cote

2722W21 (Cote)

Résultat n°15
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1984

Cote

-

Résultat n°16
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1984

Cote

-

Résultat n°17

Chezelles

Date

1984

Cote

2695W13 (Cote)

Résultat n°18
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1984

Cote

-

Résultat n°19

Chezelles (avec extension sur Theneuil et Parçay-sur-Vienne)

Date

1984

Cote

2694W9 (Cote)

Résultat n°20
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1984

Cote

-