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  1. Résultat n°1

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2274W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Conseil d'école. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances (lacunes entre 1995 et 2000).

    Date

    1992-2003

    Cote

    2274W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    133J - Fonds de Beaumont (I) (1333-2003)

    Date

    1333-2003

    Cote

    133J (Cote)

    • Contexte : 133J - Fonds de Beaumont (I) (1333-2003)

    Producteur :

    Bonnin de La Bonninière de Beaumont (famille)

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Chemillé-sur-Dême. Manoir de Rezay. Relevé, restauration.

    Date

    1994

    Cote

    185J6 (Cote)

    • Contexte : 185J - Fonds de l'architecte François Hess (1961-2004)

    • Dossiers de clients
    • Indre-et-Loire
    • Chemillé-sur-Dême
    • Chemillé-sur-Dême. Manoir de Rezay. Relevé, restauration.

    Producteur :

    Hess, François, architecte (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Mobilier de l'école : inventaire.

    Date

    1966-1994

    Cote

    2274W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier de l'école : inventaire.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et A2 et section ZB (1992). Feuilles B1, B2, C1 à C3, D1, D2, E1, E2, F1 à F3 et G1 à G4 (1983). Feuille D3 et section ZA (1986).

    Date

    1983-1992

    Cote

    1985W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (8 f.). A1 et sections B et C : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (6 f.). Sections A à C : éd. 1982 (7 f.). T.A : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.) et éd. 1986 avec mises à jour jusqu'en 1992 (1 f.). Section A : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1992 (2 f.).

    Date

    1934-1992

    Cote

    1984W39 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Sections D à G : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (12 f.). D2, D3, E2 et F2 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (4 f.). Sections D à G : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f.). Feuille D3 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.).

    Date

    1934-1986

    Cote

    1984W40 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections D à G : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Décès, 1969-1986

    164 medias

    Décès, 1969-1986

    Date

    1969-1986

    Cote

    4E068/25 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chemillé-sur-Dême
    • Décès, 1969-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Mariages, 1970-1986

    Date

    1970-1986

    Cote

    4E068/23 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chemillé-sur-Dême
    • Mariages, 1970-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Remembrement : section ZA.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).

    Date

    1982

    Cote

    2032W13 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Chaumussay à Chenonceaux.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaumussay à Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Sections A à C.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W70 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chemillé-sur-Dême
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Registres matricules.

    Date

    1942-1979

    Cote

    2274W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Chemillé-sur-Dême, Indre-et-Loire)