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  1. Résultat n°1

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Chaveignes

    Date

    1953

    Cote

    2724W17 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Chaveignes (14 plans)

    Date

    1956-1981

    Cote

    2722W19 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chaveignes (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chaveignes

    Date

    2002

    Cote

    2695W10 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chaveignes (18 plans)

    Date

    1984-1993

    Cote

    2692W19 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chaveignes (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction de collecteur, d'un poste de' refoulement et de branchement particuliers 4ème tranche (2000). Opération 15.05.48 – Projet de lotissement à Champvent (2000). Opération 15.06.0363 – Viabilisation du lotissement de Champvent (2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2549W171 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure du Parc », GERRAND (1972). LT3706576L0146 – Lotissement « Croix Moussé », DELAUNAY (1976). LT3706577L0108 – Lotissement « Champvent », MAROLLEAU E (1977). LT3706581ES0021 – Lotissement « La Coupure du Parc », DE CROUTTE B (1981). Chinon. LT3707273L0223 – Lotissement « Les Groussins », propriété de la commune (1973).

    Date

    1972-1981

    Cote

    2549W124 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W29 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°7-8.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W28 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°7-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Permis de construire n°6.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W27 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W26 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire n°1-5, 8-9 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W25 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  18. Résultat n°18

    Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours (1988-2001) ; entraide château du Plessis, Azay-le-Rideau (1983-1998) ; GPM, L'Ile-Bouchard (1984-1997) ; HAD, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    2123W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours...
  19. Résultat n°19

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W463 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Fiches supprimées.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W331 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques