Filtrer les résultats
Multimédias
  • 236
  • 179
Période
  • 2
  • 8
  • 92
  • 196
  • 201
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 85
  • 62
  • 52
  • 37
  • 28
Afficher plus
Lieux
  • 415
  • 99
  • 29
  • 28
  • 28
Afficher plus
Typologies
  • 82
  • 62
  • 61
  • 42
  • 33
Afficher plus
Sujets
  • 28
  • 21
  • 21
  • 17
  • 17
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 85
  • 43
  • 15
  • 4
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

415 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Chaveignes

    Date

    1953

    Cote

    2724W17 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Chaveignes (14 plans)

    Date

    1956-1981

    Cote

    2722W19 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chaveignes (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chaveignes

    Date

    2002

    Cote

    2695W10 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Chaveignes (18 plans)

    Date

    1984-1993

    Cote

    2692W19 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chaveignes (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction de collecteur, d'un poste de' refoulement et de branchement particuliers 4ème tranche (2000). Opération 15.05.48 – Projet de lotissement à Champvent (2000). Opération 15.06.0363 – Viabilisation du lotissement de Champvent (2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2549W171 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure du Parc », GERRAND (1972). LT3706576L0146 – Lotissement « Croix Moussé », DELAUNAY (1976). LT3706577L0108 – Lotissement « Champvent », MAROLLEAU E (1977). LT3706581ES0021 – Lotissement « La Coupure du Parc », DE CROUTTE B (1981). Chinon. LT3707273L0223 – Lotissement « Les Groussins », propriété de la commune (1973).

    Date

    1972-1981

    Cote

    2549W124 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Chaveignes. LT3706572L0138 – Lotissement « La Coupure...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W29 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°7-8.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W28 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°7-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Permis de construire n°6.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W27 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W26 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire n°1-5, 8-9 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W25 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  18. Résultat n°18

    Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours (1988-2001) ; entraide château du Plessis, Azay-le-Rideau (1983-1998) ; GPM, L'Ile-Bouchard (1984-1997) ; HAD, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    2123W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours...
  19. Résultat n°19

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W463 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Fiches supprimées.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W331 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Sections C (n° 74) à D.

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W75 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 74) à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Sections A (n° 300) à C (n° 73).

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W74 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 300) à C (n° 73).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Section A (n° 1 à 299).

    Date

    1956-1979

    Cote

    1792W73 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section A (n° 1 à 299).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  26. Résultat n°26

    Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1461W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes...
  27. Résultat n°27

    Comptes supprimés 201 à la fin.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W102 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 201 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W101 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-200.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Comptes actifs De-M.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W100 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs De-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Da.

    Date

    1956-1974

    Cote

    1270W99 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême (1964-1973), Chenonceaux (1967-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaveignes (1967), Chédigny (1963-1968), Chemillé-sur-Dême...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Chaumussay à Chenonceaux.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaumussay à Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34
    Chaveignes, Courcoué

    1 media

    Chaveignes, Courcoué

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Richelieu
    • Chaveignes, Courcoué

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  35. Résultat n°35

    Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

    Cote

    5V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Travaux de construction et de réparation des bâtiments,...
    • Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875),...
  36. Résultat n°36

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    129 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1955

    Cote

    3P3/692 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  38. Résultat n°38
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

    437 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P3/691 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 939.
  39. Résultat n°39
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    526 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1914-1955

    Cote

    3P3/690 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    114 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/689 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  41. Résultat n°41
    Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    522 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/688 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 519 à 1022 ;...
  42. Résultat n°42
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

    549 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 518.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/687 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  43. Résultat n°43
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    108 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/686 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  44. Résultat n°44
    Etats de sections.

    167 medias

    Etats de sections.

    Date

    1837

    Cote

    3P3/685 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaveignes 
    • Etats de sections.
  45. Résultat n°45
    Commune de Chaveignes

    1 media

    Commune de Chaveignes

    Date

    1807

    Cote

    3P2/11 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Chaveignes
  46. Résultat n°46
    Chaveignes (1831, 1948-1955)

    18 medias

    Chaveignes (1831, 1948-1955)

    Date

    1831-1955

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Chaveignes (1831, 1948-1955)
  47. Résultat n°47

    Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (1847-1938).

    Date

    1835-1939

    Cote

    4O/23 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  48. Résultat n°48

    Associations.

    Date

    1912-1935

    Cote

    2O/065/52 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  49. Résultat n°49

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1859-1935

    Cote

    2O/065/51 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  50. Résultat n°50

    Indemnités du personnel.

    Date

    1905

    Cote

    2O/065/50 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  51. Résultat n°51

    Concessions.

    Date

    1853-1940

    Cote

    2O/065/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  52. Résultat n°52

    Clôtures.

    Date

    1860-1921

    Cote

    2O/065/48 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Clôtures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53

    Travaux.

    Date

    An 13-1860

    Cote

    2O/065/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54

    1903-1939.

    Date

    1903-1939

    Cote

    2O/065/46 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Locations
    • 1903-1939.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    1826-1900.

    Date

    1826-1900

    Cote

    2O/065/45 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Locations
    • 1826-1900.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  56. Résultat n°56

    Pâtis.

    Date

    1939

    Cote

    2O/065/44 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Pâtis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57

    Echange de terrains.

    Date

    1850-1883

    Cote

    2O/065/43 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Echange de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Vente de terrains.

    Date

    1853-1912

    Cote

    2O/065/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    Vente d'arbres.

    Date

    1849-1934

    Cote

    2O/065/41 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Plantation d'arbres.

    Date

    1848-1923

    Cote

    2O/065/40 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Plantation d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Aliénations.

    Date

    1938

    Cote

    2O/065/39 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Aliénations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Acquisitions.

    Date

    1831

    Cote

    2O/065/38 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Acquisitions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Locations.

    Date

    1907-1910

    Cote

    2O/065/37 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Locations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Date

    1893-1938

    Cote

    2O/065/36 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    Monument aux morts.

    Date

    1894-1920

    Cote

    2O/065/35 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monument aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Lavoir.

    Date

    1869-1924

    Cote

    2O/065/34 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Lavoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    Plan des servitudes à construire pour compléter le logement (1867).

    Cote

    2O/065/33PL (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Logement du garde champêtre.
    • Plan des servitudes à construire pour compléter le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    Presbytère.

    Date

    1827-1935

    Cote

    2O/065/32 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    Plans et photographies.

    Cote

    2O/065/31PL (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise.
    • Plans et photographies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Ecole mixte.

    Date

    1840-1898

    Cote

    2O/065/30 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole mixte.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Cinq plans projet de mairie (1861-1862).

    Cote

    2O/065/29PL (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie.
    • Cinq plans projet de mairie (1861-1862).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Entretien des cours d'eau.

    Date

    1853-1855

    Cote

    2O/065/28 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Entretien des cours d'eau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    Distribution d'énergie électrique.

    Date

    1914-1922

    Cote

    2O/065/27 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Distribution d'énergie électrique.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Eclairage public.

    Date

    1922-1936

    Cote

    2O/065/26 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Eclairage public.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

    Date

    1936

    Cote

    2O/065/25 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76

    1893-1937.

    Date

    1893-1937

    Cote

    2O/065/24 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Pompiers
    • 1893-1937.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  77. Résultat n°77

    1870-1939.

    Date

    1870-1939

    Cote

    2O/065/23 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Affaires militaires
    • 1870-1939.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    1812-1939.

    Date

    1812-1939

    Cote

    2O/065/22 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Vie économique et sociale
    • 1812-1939.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    Aliénés.

    Date

    1884-1921

    Cote

    2O/065/21 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Aliénés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Pompes funèbres, transport de corps.

    Date

    1898-1935

    Cote

    2O/065/20 (Cote)

    • Contexte : 2O/065 - Commune de Chaveignes - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Pompes funèbres, transport de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture