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  1. Résultat n°1

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction de collecteur, d'un poste de' refoulement et de branchement particuliers 4ème tranche (2000). Opération 15.05.48 – Projet de lotissement à Champvent (2000). Opération 15.06.0363 – Viabilisation du lotissement de Champvent (2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2549W171 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W26 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W29 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Permis de construire n°7-8.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W28 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°7-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Permis de construire n°6.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W27 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire n°1-5, 8-9 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W25 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Chaveignes

    Date

    2002

    Cote

    2695W10 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  24. Résultat n°24
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours (1988-2001) ; entraide château du Plessis, Azay-le-Rideau (1983-1998) ; GPM, L'Ile-Bouchard (1984-1997) ; HAD, Saint-Cyr-sur-Loire (1994-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    2123W5 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Delmas, Chaveignes (1988-1995) ; Delpy Chromelec, Tours...
  27. Résultat n°27

    Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

    Cote

    4M169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
  28. Résultat n°28

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  29. Résultat n°29

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  30. Résultat n°30

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  32. Résultat n°32

    Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes (1979-1994) ; le Castel de Brayet Monts, Bréhémont (1992-1994) ; COFNA, Couesmes (1986-1994).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1461W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Aformasol, Tours (1978-1994) ; Berthelot, Chaveignes...
  33. Résultat n°33

    Chaveignes (18 plans)

    Date

    1984-1993

    Cote

    2692W19 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Chaveignes (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaveignes
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZB avec extension sur Richelieu

    1 media

    Section ZB avec extension sur Richelieu

    Date

    1985

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZB avec extension sur Richelieu

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1985

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  39. Résultat n°39
    Décès, 1949-1982

    210 medias

    Décès, 1949-1982

    Date

    1949-1982

    Cote

    4E065/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaveignes
    • Décès, 1949-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Mariages, 1967-1982

    Date

    1967-1982

    Cote

    4E065/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaveignes
    • Mariages, 1967-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)