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Résultats de la recherche

  • 1

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  • 2

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  • 3

    Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction de collecteur, d'un poste de' refoulement et de branchement particuliers 4ème tranche (2000). Opération 15.05.48 – Projet de lotissement à Champvent (2000). Opération 15.06.0363 – Viabilisation du lotissement de Champvent (2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2549W171 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Chaveignes. Assainissement des eaux usées, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  • 4

    Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire n°1-6 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W26 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°1-2, 4-6 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  • 5

    Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de démolir n°1.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W29 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°8, 10-11, 13-15 et Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  • 6

    Permis de construire n°7-8.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W28 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°7-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  • 7

    Permis de construire n°6.

    Date

    [2006]

    Cote

    2549W27 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  • 8

    Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire n°1-5, 8-9 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W25 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Chaveignes
    • Permis de construire n°2-4 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  • 9
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  • 14
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18

    Chaveignes

    Date

    2002

    Cote

    2695W10 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 19
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 20
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2002

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chaveignes
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques