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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1866

    30 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    Edep064/F2 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1866
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  4. Résultat n°4

    Associations.

    Date

    1914-1934

    Cote

    2O/064/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  6. Résultat n°6
    1861

    30 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/064/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1861
  7. Résultat n°7

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  8. Résultat n°8

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    1823-1936

    Cote

    2O/064/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  9. Résultat n°9

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Horloge.

    Date

    1827-1863

    Cote

    2O/064/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Horloge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  11. Résultat n°11

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/064/010 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaumussay
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  13. Résultat n°13
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    Date

    1767

    Cote

    6NUM6/064/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  14. Résultat n°14

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  15. Résultat n°15

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  16. Résultat n°16

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  17. Résultat n°17

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  18. Résultat n°18
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    Date

    1790

    Cote

    6NUM6/064/055 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  19. Résultat n°19
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    Date

    1777

    Cote

    6NUM6/064/043 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  20. Résultat n°20
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    502 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  21. Résultat n°21

    Naissances, 1953-1978

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E064/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaumussay
    • Naissances, 1953-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22
    1872

    26 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6NUM5/064/007 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1872
  23. Résultat n°23

    Vente de terrains communaux.

    Date

    1847-1931

    Cote

    2O/064/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains communaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  24. Résultat n°24

    Naissances, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/064/023 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1950
  25. Résultat n°25
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    Date

    1784

    Cote

    6NUM6/064/050 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  26. Résultat n°26

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  27. Résultat n°27
    Section B3 de la Muanne

    1 media

    Section B3 de la Muanne

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section B3 de la Muanne
  28. Résultat n°28

    Cadastre révolutionnaire : matrices.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire : matrices.
  29. Résultat n°29
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    Date

    1758

    Cote

    6NUM6/064/024 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  30. Résultat n°30
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    Date

    1783

    Cote

    6NUM6/064/049 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  31. Résultat n°31

    Naissances, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/064/010 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1923-1937
  32. Résultat n°32

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  33. Résultat n°33

    Naissances, 1940

    Date

    1940

    Cote

    6NUM8/064/013 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1940
  34. Résultat n°34

    Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe d'un presbytère à reconstruire (1850).

    Date

    1816-1850

    Cote

    2O/064/32PL (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.
    • Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35

    Elus.

    Date

    1873-1933

    Cote

    2O/064/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Elus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    Surveillance médicale des écoles : registre.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles : registre.
  37. Résultat n°37

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W41 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chaumussay
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  39. Résultat n°39

    Conseils d'arrondissement

    Date

    1864-1934

    Cote

    EDEP064/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseils d'arrondissement
  40. Résultat n°40
    Section A2 du Bourg

    1 media

    Section A2 du Bourg

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section A2 du Bourg