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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1866

    30 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    Edep064/F2 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1866
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  4. Résultat n°4

    Associations.

    Date

    1914-1934

    Cote

    2O/064/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  6. Résultat n°6
    1861

    30 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/064/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1861
  7. Résultat n°7

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  8. Résultat n°8

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    1823-1936

    Cote

    2O/064/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  9. Résultat n°9

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Horloge.

    Date

    1827-1863

    Cote

    2O/064/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Horloge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  11. Résultat n°11

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/064/010 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaumussay
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  13. Résultat n°13
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    Date

    1767

    Cote

    6NUM6/064/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  14. Résultat n°14

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  15. Résultat n°15

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  16. Résultat n°16

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  17. Résultat n°17

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  18. Résultat n°18
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    Date

    1790

    Cote

    6NUM6/064/055 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  19. Résultat n°19
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    Date

    1777

    Cote

    6NUM6/064/043 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  20. Résultat n°20
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    502 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...