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429 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1866

30 medias

1866
Cote
Edep064/F2 (Cote)
 Date
1866
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Chaumussay
  • 1866
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°4

Associations.
Cote
2O/064/49 (Cote)
 Date
1914-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Enseignement et affaires culturelles
  • Associations.
Résultat n°5

Listes électorales.
Cote
EDEP064/K1 (Cote)
 Date
1837-1956
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°6
1861

30 medias

1861
Cote
6NUM5/064/006 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Chaumussay
  • 1861
Résultat n°7

Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°8

Dépenses, gestion comptable.
Cote
2O/064/13 (Cote)
 Date
1823-1936
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Finances
  • Dépenses, gestion comptable.
Résultat n°9

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.
Cote
2599W167 (Cote)
 Date
1997-1999
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Chaumussay
  • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Résultat n°10

Horloge.
Cote
2O/064/33 (Cote)
 Date
1827-1863
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Horloge.
Résultat n°11

Allocations militaires : liste.
Cote
EDEP064/H3 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Allocations militaires : liste.
Résultat n°12
Naissances, mariages, décès

9 medias

Naissances, mariages, décès
Cote
6NUM2/064/010 (Cote)
 Date
1883-1892
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

  • Chaumussay
  • 1883 - 1892
  • Naissances, mariages, décès
Résultat n°13
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

13 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767
Cote
6NUM6/064/033 (Cote)
 Date
1767
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°14

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Cote
EDEP064/G25 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°15

Allocations aux familles des militaires : dossier.
Cote
EDEP064/Q4 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°16

1876-1919
Cote
EDEP064/L2 (Cote)
 Date
1876-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1876-1919
Résultat n°17

Mobilisation : fascicule.
Cote
EDEP064/H4 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mobilisation : fascicule.
Résultat n°18
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

5 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790
Cote
6NUM6/064/055 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°19
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

11 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777
Cote
6NUM6/064/043 (Cote)
 Date
1777
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°20
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

502 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.
Cote
3P3/682 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Chaumussay 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...