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635 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.
Cote
2991W15 (Cote)
 Date
2002
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

  • Gestion de crise
  • Gestion de crise concernant l'encéphalopathie spongiforme...
  • GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire)...
Résultat n°2

Charnizay.
Cote
2840W80 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans minutes sur polyester 
  • Charnizay.
Résultat n°3

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).
Cote
2840W8 (Cote)
 Date
1934-1980
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...
Résultat n°4

Charnizay: sections A-H, AB-AK, XA-XB, YA-YZ, ZA-ZY, A-H (reliquat).
Cote
2839W18 (Cote)
 Date
1977-1979
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Charnizay: sections A-H, AB-AK, XA-XB, YA-YZ, ZA-ZY,...
Résultat n°5

R-Z
Cote
2838W40 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Charnizay
  • R-Z
Résultat n°6

A-P
Cote
2838W39 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Charnizay
  • A-P
Résultat n°7

Charnizay à Cussay
Cote
2827W4 (Cote)
 Date
1939-1944
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

  • Charnizay à Cussay
Résultat n°8

Charnizay : état de sections après remembrement.
Cote
2824W1 (Cote)
 Date
1974
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Charnizay : état de sections après remembrement.
Résultat n°9

Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.
Cote
2677W2 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

  • Administration
  • Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.
Résultat n°10

Projets d'école : fiches-action.
Cote
2677W1 (Cote)
 Date
2014-2017
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

  • Administration
  • Projets d'école : fiches-action.
Résultat n°11

Schéma directeur d'assainissement.
Cote
2663W191 (Cote)
 Date
1994-1999
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Charnizay
  • Schéma directeur d'assainissement.
Résultat n°12

Cantine scolaire, aménagement et installation : dossier de marché.
Cote
2663W190 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Charnizay
  • Cantine scolaire, aménagement et installation : dossier...
Résultat n°13

Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.
Cote
2663W189 (Cote)
 Date
1964
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Charnizay
  • Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.
Résultat n°14

Réfection de la couverture de l'Église : projet.
Cote
2663W188 (Cote)
 Date
1961-1962
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Charnizay
  • Réfection de la couverture de l'Église : projet.
Résultat n°15

Année 2008 : permis de construire n° 1-8.
Cote
2636W41 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Charnizay
  • Année 2008 : permis de construire n° 1-8.
Résultat n°16

Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-5, 9
Cote
2599W166 (Cote)
 Date
2006-2007
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Charnizay
  • Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007...
Résultat n°17

Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de l'École communale, n° 3-6, n° 8-9. Année 2006 : permis de construire n° 2-6.
Cote
2599W165 (Cote)
 Date
2005-2006
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Charnizay
  • Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de...
Résultat n°18

Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004 : permis de construire n° 1-6.
Cote
2599W164 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Charnizay
  • Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004...
Résultat n°19

Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8. Année 2003 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État abord d'un monument historique, n° 5-6.
Cote
2599W163 (Cote)
 Date
2002-2003
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Charnizay
  • Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8....
Résultat n°20

Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année 2001 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10, 12-14.
Cote
2599W162 (Cote)
 Date
2000-2001
 Lieu
Charnizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Charnizay
  • Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année...