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  1. Résultat n°1

    Projets d'école : fiches-action.

    Date

    2014-2017

    Cote

    2677W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

    • Administration
    • Projets d'école : fiches-action.

    Producteur :

    Ecole primaire (Charnizay, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2677W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

    • Administration
    • Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole primaire (Charnizay, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Année 2008 : permis de construire n° 1-8.

    Date

    2008

    Cote

    2636W41 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Charnizay
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Charnizay
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-5, 9

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W166 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans, extraits du registre des délibérations.

    Date

    1980-2006

    Cote

    2599W70 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Charnizay
    • Chemins ruraux, aliénation : correspondance, plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de l'École communale, n° 3-6, n° 8-9. Année 2006 : permis de construire n° 2-6.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W165 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W164 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8. Année 2003 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État abord d'un monument historique, n° 5-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W163 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.

    Date

    2002

    Cote

    2991W15 (Cote)

    • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

    • Gestion de crise
    • Gestion de crise concernant l'encéphalopathie spongiforme...
    • GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services vétérinaires

     

  12. Résultat n°12

    Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année 2001 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10, 12-14.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W162 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-11, 14-15 ; certificats d'urbanisme n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W161 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-11,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2663W191 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre, Reugny, Villedômer.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2428W29 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • États de sections grands formats
    • Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats d'urbanisme n° 2, 5.

    Date

    1998

    Cote

    2599W160 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1998 : permis de construire n° 6-17 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre, Reugny, Villedômer.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2428W29 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • États de sections grands formats
    • Bréhémont, Charnizay, Le Grand-Pressigny ; Neuillé-le-Lierre,...
  18. Résultat n°18

    Année 1997 : permis de construire N° 1-5, n° 6 compétence État abord d'un monument historique, n° 8-10 ; certificats d'urbanisme n° 1, 3-4. Année 1998 : permis de construire n° 2-5.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W159 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 1997 : permis de construire N° 1-5, n° 6 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Voie communale n° 4, élargissement du tablier ouvrage d'art sur l'Aigronne au lieu-dit Moulin Girault : dossier de marché.

    Date

    1997

    Cote

    2599W69 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Charnizay
    • Voie communale n° 4, élargissement du tablier ouvrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement