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Résultats de la recherche

  • 1

    GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire) : dossier de suivi.

    Date

    2002

    Cote

    2991W15 (Cote)

    • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

    • Gestion de crise
    • Gestion de crise concernant l'encéphalopathie spongiforme...
    • GAEC de La Pouillère, à Charnizay (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services vétérinaires

     

  • 2

    Charnizay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W80 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Charnizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    2840W8 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Charnizay: sections A-H, AB-AK, XA-XB, YA-YZ, ZA-ZY, A-H (reliquat).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2839W18 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Charnizay: sections A-H, AB-AK, XA-XB, YA-YZ, ZA-ZY,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 5

    R-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W40 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Charnizay
    • R-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  • 6

    A-P

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W39 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Charnizay
    • A-P

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Charnizay à Cussay

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W4 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Charnizay à Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Charnizay : état de sections après remembrement.

    Date

    1974

    Cote

    2824W1 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Charnizay : état de sections après remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  • 9

    Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2677W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

    • Administration
    • Conseil d'écoles : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole primaire (Charnizay, Indre-et-Loire)

  • 10

    Projets d'école : fiches-action.

    Date

    2014-2017

    Cote

    2677W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Charnizay (Indre-et-Loire), 2013-2017

    • Administration
    • Projets d'école : fiches-action.

    Producteur :

    Ecole primaire (Charnizay, Indre-et-Loire)

  • 11

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2663W191 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 12

    Cantine scolaire, aménagement et installation : dossier de marché.

    Date

    1972-1973

    Cote

    2663W190 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Cantine scolaire, aménagement et installation : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 13

    Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.

    Date

    1964

    Cote

    2663W189 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 14

    Réfection de la couverture de l'Église : projet.

    Date

    1961-1962

    Cote

    2663W188 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Charnizay
    • Réfection de la couverture de l'Église : projet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 15

    Année 2008 : permis de construire n° 1-8.

    Date

    2008

    Cote

    2636W41 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Charnizay
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  • 16

    Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-5, 9

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W166 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2006 : permis de construire n° 7-13. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 17

    Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de l'École communale, n° 3-6, n° 8-9. Année 2006 : permis de construire n° 2-6.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W165 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2005 : permis de construire n° 2 extension de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 18

    Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W164 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2003 : permis de construire n° 7-11. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 19

    Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8. Année 2003 : permis de construire n° 1-2, n° 4 compétence État abord d'un monument historique, n° 5-6.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W163 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5, 7-8....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  • 20

    Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année 2001 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10, 12-14.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W162 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Charnizay
    • Année 2000 ; certificats d'urbanisme n° 2-3, 6. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)