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  1. Résultat n°1

    Premier cas avéré en Indre-et-Loire, Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire) : dossier d'exploitation et suivi

    Date

    2001-2002

    Cote

    2991W11 (Cote)

    • Contexte : 2991W - Protection animale, végétale et environnementale...

    • Gestion de crise
    • Gestion de crise concernant l'encéphalopathie spongiforme...
    • Premier cas avéré en Indre-et-Loire, Chanceaux-près-Loches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des services vétérinaires

     

  2. Résultat n°2

    Chanceaux-près-Loches.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2840W78 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Chanceaux-près-Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

    Date

    1933-1978

    Cote

    2840W6 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Chanceaux-près-Loches: sections A-ZA avec remembrement.

    Date

    1933-1979

    Cote

    2839W16 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Chanceaux-près-Loches: sections A-ZA avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Chanceaux-près-Loches

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W35 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chanceaux-près-Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W3 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • La Celle-Guenand à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Année 2001 : permis de construire n° 2-5. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2665W22 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 2001 : permis de construire n° 2-5. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 1998 : permis de construire n° 3-7. Année 1999 : permis de construire n° 1-4. Année 2000 : permis de construire n° 1.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2665W21 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1998 : permis de construire n° 3-7. Année 1999...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997 : permis de construire n° 1, 2, 4

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W20 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  11. Résultat n°11

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1993 : permis de construire n° 5. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3. Année 2006 : permis de construire n° 1-3. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W39 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1990 : permis de construire n° 1, 3, 6-7. Année 1991 : permis de construire n° 3. Année 1992 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2636W38 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1990 : permis de construire n° 1, 3, 6-7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1981 : permis de construire n° 3007. Année 1982 : permis de construire n° 401. Année 1984 : permis de construire n° 1. Année 1985 : permis de construire n° 7. Année 1986 : permis de construire n° 2. Année 1987 : permis de construire n° 2. Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5, 9. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7.

    Date

    1981-1989

    Cote

    2636W37 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chanceaux-près-Loches
    • Année 1981 : permis de construire n° 3007. Année 1982...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-Z ; comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W61 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chanceaux-près-Loches
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Champigny-sur-Veude (1966-1973), Chançay (1969-1973), Chanceaux-près-Loches (1962-1971), Chanceaux-sur-Choisille (1965-1975).

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Champigny-sur-Veude à Chargé
    • Champigny-sur-Veude (1966-1973), Chançay (1969-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Champigny-sur-Veude à Channay-sur-Lathan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Champigny-sur-Veude à Chargé
    • Champigny-sur-Veude à Channay-sur-Lathan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18
    Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

    1 media

    Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Loches
    • Chambourg-sur-Indre, Chanceaux-près-Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  19. Résultat n°19

    Bléré à Château-Renault

    Cote

    4T71 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Bléré à Château-Renault
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P3/562 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chanceaux-près-Loches 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...