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341 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°2

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1993 : permis de construire n° 5. Année 1995 : permis de construire n° 1, 3. Année 2006 : permis de construire n° 1-3. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1.

Date

1991-2008

Cote

2636W39 (Cote)

Résultat n°4

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°5

Année 2001 : permis de construire n° 2-5. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4.

Date

2001-2004

Cote

2665W22 (Cote)

Résultat n°6

Premier cas avéré en Indre-et-Loire, Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire) : dossier d'exploitation et suivi

Date

2001-2002

Cote

2991W11 (Cote)

Résultat n°7

Année 1998 : permis de construire n° 3-7. Année 1999 : permis de construire n° 1-4. Année 2000 : permis de construire n° 1.

Date

1998-2000

Cote

2665W21 (Cote)

Résultat n°8

Chanceaux-près-Loches, La Baillaudière. Société Coved, extension du centre de tri de déchets industriels : demande de permis de construire.

Date

1996-1999

Cote

30J2469 (Cote)

Résultat n°9

Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997 : permis de construire n° 1, 2, 4

Date

1996-1997

Cote

2665W20 (Cote)

Résultat n°10

Année 1990 : permis de construire n° 1, 3, 6-7. Année 1991 : permis de construire n° 3. Année 1992 : permis de construire n° 1-3.

Date

1990-1992

Cote

2636W38 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Date

1953-1990

Cote

1581W98-181 (Cote)

Résultat n°12

Année 1981 : permis de construire n° 3007. Année 1982 : permis de construire n° 401. Année 1984 : permis de construire n° 1. Année 1985 : permis de construire n° 7. Année 1986 : permis de construire n° 2. Année 1987 : permis de construire n° 2. Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5, 9. Année 1989 : permis de construire n° 2, 7.

Date

1981-1989

Cote

2636W37 (Cote)

Résultat n°13

Chanceaux-près-Loches.

Date

1984-1985

Cote

2840W78 (Cote)

Résultat n°14

Champigny-sur-Veude à Channay-sur-Lathan.

Date

1940-1980

Cote

1020W77 (Cote)

Résultat n°15

Chanceaux-près-Loches

Date

1974-1979

Cote

2838W35 (Cote)

Résultat n°16

Chanceaux-près-Loches: sections A-ZA avec remembrement.

Date

1933-1979

Cote

2839W16 (Cote)

Résultat n°17

La Celle-Saint-Avant (1937-1978), Chambon (1951-1978), Chanceaux-près-Loches (1933-1974).

Date

1933-1978

Cote

2840W6 (Cote)

Résultat n°18
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

147 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/558 (Cote)

Résultat n°19
Décès, 1953-1976

103 medias

Décès, 1953-1976

Date

1953-1976

Cote

4E053/12 (Cote)

Résultat n°20

Mariages, 1953-1976

Date

1953-1976

Cote

4E053/11 (Cote)