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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1020W4 (Cote)
Date
1975-1979
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Réunions cantonales
  • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.
2
Cote
1294W654 (Cote)
Date
3 novembre 1969-30 décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8
3
Cote
1294W653 (Cote)
Date
11 septembre 1969-30 octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...
4
Cote
1294W652 (Cote)
Date
1er juillet 1969-10 septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...
5
Cote
1294W651 (Cote)
Date
2 mai 1969-27 juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5
6
Cote
1294W650 (Cote)
Date
3 mars 1969-22 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4
7
Cote
1294W649 (Cote)
Date
1er janvier 1969-27 février 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3
8
1953-1968 – N° d'origine : 16

162 medias

Cote
1294W2 (Cote)
Date
1953-1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1824-1968
  • 1953-1968 – N° d'origine : 16
9
Cote
1294W5 (Cote)
Date
1958-1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 31
10
Cote
1294W648 (Cote)
Date
4 novembre 1968-30 décembre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2
11
Cote
1294W647 (Cote)
Date
1er juillet 1968-30 octobre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1
12
Cote
1294W10 (Cote)
Date
1966-juin 1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés
  • 1966-juin 1968
13
Cote
2027W166 (Cote)
Date
1er janvier 1968-30 juin 1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Bordereaux des actes déposés – 1968
  • 1er janvier 1968-30 juin 1968
14
Cote
1294W35 (Cote)
Date
1967-juin 1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1967-juin 1968 – N° d'origine : 71
15
Cote
1294W34 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1965-1966 – N° d'origine : 70
16
Cote
1294W9 (Cote)
Date
1961-1965
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés
  • 1961-1965
17
Cote
1294W33 (Cote)
Date
1963-1964
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1963-1964 – N° d'origine : 69
18
Cote
1294W32 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1961-1962 – N° d'origine : 68
19
Cote
894W23 (Cote)
Date
9 mai 1956-18 octobre 1961
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 09 mai 1956-18 octobre 1961 – N° d'origine : 311
20
Cote
1294W31 (Cote)
Date
1959-1960
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1959-1960 – N° d'origine : 67