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Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1020W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Réunions cantonales
    • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 2

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 3

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 4

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 5

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 6

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 7

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 8
    1953-1968 – N° d'origine : 16

    162 medias

    1953-1968 – N° d'origine : 16

    Date

    1953-1968

    Cote

    1294W2 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1953-1968 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 9

    N° d'origine : 31

    Date

    1958-1968

    Cote

    1294W5 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 10

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 11

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 12

    1966-juin 1968

    Date

    1966-juin 1968

    Cote

    1294W10 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés
    • 1966-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 13

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Date

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Cote

    2027W166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Bordereaux des actes déposés – 1968
    • 1er janvier 1968-30 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 14

    1967-juin 1968 – N° d'origine : 71

    Date

    1967-juin 1968

    Cote

    1294W35 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1967-juin 1968 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 15

    1965-1966 – N° d'origine : 70

    Date

    1965-1966

    Cote

    1294W34 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1965-1966 – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 16

    1961-1965

    Date

    1961-1965

    Cote

    1294W9 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés
    • 1961-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 17

    1963-1964 – N° d'origine : 69

    Date

    1963-1964

    Cote

    1294W33 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1963-1964 – N° d'origine : 69

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 18

    1961-1962 – N° d'origine : 68

    Date

    1961-1962

    Cote

    1294W32 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1961-1962 – N° d'origine : 68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 19

    09 mai 1956-18 octobre 1961 – N° d'origine : 311

    Date

    9 mai 1956-18 octobre 1961

    Cote

    894W23 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 09 mai 1956-18 octobre 1961 – N° d'origine : 311

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 20

    1959-1960 – N° d'origine : 67

    Date

    1959-1960

    Cote

    1294W31 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1959-1960 – N° d'origine : 67

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre