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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1020W4 (Cote)
Date
1975-1979
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Réunions cantonales
  • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.
2
Cote
1294W654 (Cote)
Date
3 novembre 1969-30 décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8
3
Cote
1294W653 (Cote)
Date
11 septembre 1969-30 octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...
4
Cote
1294W652 (Cote)
Date
1er juillet 1969-10 septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...
5
Cote
1294W651 (Cote)
Date
2 mai 1969-27 juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5
6
Cote
1294W650 (Cote)
Date
3 mars 1969-22 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4
7
Cote
1294W649 (Cote)
Date
1er janvier 1969-27 février 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3
8
1953-1968 – N° d'origine : 16

162 medias

Cote
1294W2 (Cote)
Date
1953-1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1824-1968
  • 1953-1968 – N° d'origine : 16
9
Cote
1294W5 (Cote)
Date
1958-1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 31
10
Cote
1294W648 (Cote)
Date
4 novembre 1968-30 décembre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2
11
Cote
1294W647 (Cote)
Date
1er juillet 1968-30 octobre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1
12
Cote
1294W10 (Cote)
Date
1966-juin 1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés
  • 1966-juin 1968
13
Cote
2027W166 (Cote)
Date
1er janvier 1968-30 juin 1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Bordereaux des actes déposés – 1968
  • 1er janvier 1968-30 juin 1968
14
Cote
1294W35 (Cote)
Date
1967-juin 1968
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1967-juin 1968 – N° d'origine : 71
15
Cote
1294W34 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1965-1966 – N° d'origine : 70
16
Cote
1294W9 (Cote)
Date
1961-1965
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés
  • 1961-1965
17
Cote
1294W33 (Cote)
Date
1963-1964
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1963-1964 – N° d'origine : 69
18
Cote
1294W32 (Cote)
Date
1961-1962
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1961-1962 – N° d'origine : 68
19
Cote
894W23 (Cote)
Date
9 mai 1956-18 octobre 1961
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 09 mai 1956-18 octobre 1961 – N° d'origine : 311
20
Cote
1294W31 (Cote)
Date
1959-1960
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1959-1960 – N° d'origine : 67
21
Cote
1294W30 (Cote)
Date
1958
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1958 – N° d'origine : 66
22
Cote
1294W4 (Cote)
Date
1949-1957
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 30
23
Cote
1294W29 (Cote)
Date
1957
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1957 – N° d'origine : 65
24
Cote
1294W28 (Cote)
Date
1956
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1956 – N° d'origine : 64
25
Cote
1294W27 (Cote)
Date
26 juin 1955-31 décembre 1955
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 26 juin 1955-31 décembre 1955 – N° d'origine : 63
26
Cote
1294W26 (Cote)
Date
1er février 1955-25 juin 1955
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1er février 1955-25 juin 1955 – N° d'origine : 62
27
Cote
894W22 (Cote)
Date
12 novembre 1953-25 juin 1955
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 12 novembre 1953-25 juin 1955 – N° d'origine : 310
28
Cote
1294W25 (Cote)
Date
1954
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1954 – N° d'origine : 61
29
Cote
1294W24 (Cote)
Date
1953
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1953 – N° d'origine : 60
30
Cote
894W21 (Cote)
Date
8 août 1952-11 novembre 1953
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 08 août 1952-11 novembre 1953 – N° d'origine : 309
31
1936-1952 – N° d'origine : 15

207 medias

Cote
1294W1 (Cote)
Date
1936-1952
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1824-1968
  • 1936-1952 – N° d'origine : 15
32
Cote
1294W23 (Cote)
Date
1952
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1952 – N° d'origine : 59
33
Cote
894W20 (Cote)
Date
11 février 1952-8 août 1952
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 11 février 1952-08 août 1952 – N° d'origine : 308
34
Cote
894W19 (Cote)
Date
9 octobre 1951-11 février 1952
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 09 octobre 1951-11 février 1952 – N° d'origine : 307
35
Cote
1294W22 (Cote)
Date
1951
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1951 – N° d'origine : 58
36
Cote
894W18 (Cote)
Date
2 mai 1951-8 octobre 1951
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 02 mai 1951-08 octobre 1951 – N° d'origine : 306
37
Cote
894W17 (Cote)
Date
18 novembre 1950-2 mai 1951
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 18 novembre 1950-02 mai 1951 – N° d'origine : 305
38
Cote
1294W21 (Cote)
Date
1950
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1950 – N° d'origine : 57
39
Cote
894W16 (Cote)
Date
21 mars 1950-18 novembre 1950
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 21 mars 1950-18 novembre 1950 – N° d'origine : 304
40
Cote
894W15 (Cote)
Date
11 juin 1949-21 mars 1950
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 11 juin 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 303
41
Cote
1294W20 (Cote)
Date
1949
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1949 – N° d'origine : 56
42
Cote
1294W3 (Cote)
Date
1934-1949
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 29
43
Cote
894W14 (Cote)
Date
17 août 1948-10 juin 1949
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 17 août 1948-10 juin 1949 – N° d'origine : 302
44
Cote
1294W19 (Cote)
Date
1948
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1948 – N° d'origine : 55
45
Cote
894W13 (Cote)
Date
22 janvier 1948-10 août 1948
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 22 janvier 1948-10 août 1948 – N° d'origine : 301
46
Cote
894W12 (Cote)
Date
22 août 1947-22 janvier 1948
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 22 août 1947-22 janvier 1948 – N° d'origine : 300
47
Cote
3Q11212 (Cote)
Date
4 juin 1930-31 décembre 1947
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
  • 4 juin 1930-31 décembre 1947 – N° d'origine : 30
48
Cote
1294W18 (Cote)
Date
1947
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1947 – N° d'origine : 54
49
Cote
894W11 (Cote)
Date
21 avril 1947-22 août 1947
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 21 avril 1947-22 août 1947 – N° d'origine : 299
50
Cote
894W10 (Cote)
Date
10 décembre 1946-21 avril 1947
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 10 décembre 1946-21 avril 1947 – N° d'origine : 298
51
Cote
1294W17 (Cote)
Date
1946
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1946 – N° d'origine : 53
52
Cote
894W9 (Cote)
Date
22 juillet 1946-10 décembre 1946
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 22 juillet 1946-10 décembre 1946 – N° d'origine : 297
53
Cote
894W8 (Cote)
Date
2 février 1946-22 juillet 1946
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 02 février 1946-22 juillet 1946 – N° d'origine : 296
54
Cote
894W24 (Cote)
Date
8 décembre 1941-16 juin 1946
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 8 décembre 1941-16 juin 1946 – N° d'origine : 16
55
Cote
894W7 (Cote)
Date
21 juin 1945-2 février 1946
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 21 juin 1945-02 février 1946 – N° d'origine : 295
56
Cote
1294W16 (Cote)
Date
1945
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1945 – N° d'origine : 52
57
Cote
894W6 (Cote)
Date
9 juin 1944-21 juin 1945
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 09 juin 1944-21 juin 1945 – N° d'origine : 294
58
Cote
1294W15 (Cote)
Date
1944
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1944 – N° d'origine : 51
59
Cote
894W5 (Cote)
Date
12 août 1943-9 juin 1944
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 12 août 1943-09 juin 1944 – N° d'origine : 293
60
Cote
1294W14 (Cote)
Date
1943
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1943 – N° d'origine : 50
61
Cote
894W4 (Cote)
Date
11 novembre 1942-11 août 1943
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 11 novembre 1942-11 août 1943 – N° d'origine : 292
62
Cote
1294W13 (Cote)
Date
1942
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1942 – N° d'origine : 49
63
Cote
894W3 (Cote)
Date
23 mars 1942-11 novembre 1942
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 23 mars 1942-11 novembre 1942 – N° d'origine : 291
64
Cote
894W2 (Cote)
Date
23 juillet 1941-23 mars 1942
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 23 juillet 1941-23 mars 1942 – N° d'origine : 290
65
Cote
1294W12 (Cote)
Date
1941
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1941 – N° d'origine : 48
66
Cote
3Q11223 (Cote)
Date
29 avril 1937-5 décembre 1941
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 29 avril 1937-5 décembre 1941 – N° d'origine : 15
67
Cote
894W1 (Cote)
Date
6 novembre 1940-23 juillet 1941
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 06 novembre 1940-23 juillet 1941 – N° d'origine : 289
68
Cote
1294W11 (Cote)
Date
1940
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1940 – N° d'origine : 47
69
Cote
3Q11207 (Cote)
Date
17 novembre 1939-6 novembre 1940
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 17 novembre 1939-6 novembre 1940 – N° d'origine : 288
70
Cote
3M619 (Cote)
Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
affiche
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Organisation des élections
  • Mutations des élus municipaux
  • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
  • Arrondissement de Tours
  • Château-la-Vallière
71
Cote
3Q11269 (Cote)
Date
1939
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1939 – N° d'origine : 46
72
Cote
1R384 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Recrutement, conseil de révision
  • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
  • Classe 1939
  • Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-nord
73
Cote
3M166 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Formation des listes électorales.
  • Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise...
74
Cote
3Q11206 (Cote)
Date
2 mars-17 novembre 1939
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 2 mars-17 novembre 1939 – N° d'origine : 287
75
Cote
3Q11205 (Cote)
Date
10 août 1938-2 mars 1939
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 10 août 1938-2 mars 1939 – N° d'origine : 286
76
Cote
1R381 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Recrutement, conseil de révision
  • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
  • Classe 1938
  • Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre
77
Cote
1M155 (Cote)
Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
  • Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement...
78
Cote
3Q11268 (Cote)
Date
1938
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1788-1968
  • 1938 – N° d'origine : 45
79
Cote
3Q11204 (Cote)
Date
16 février-10 août 1938
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 16 février-10 août 1938 – N° d'origine : 285
80
Cote
3Q11203 (Cote)
Date
21 juillet 1937-16 février 1938
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-La-Vallière
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
  • 21 juillet 1937-16 février 1938 – N° d'origine : 284