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604 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1785-an VIII

    Date

    1785-an VIII

    Cote

    3Q1788 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, 1785-1810
    • 1785-an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine : 21

    Date

    16 juin 1788-24 vendémiaire an VI

    Cote

    3Q2029 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 16 juin 1788-24 vendémiaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1791-an V

    Date

    1791-an V

    Cote

    3Q1792 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1791-an V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    14 février 1791-20 avril 1793

    Date

    14 février 1791-20 avril 1793

    Cote

    3Q1835 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 14 février 1791-20 avril 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    21 juin 1791-3 avril 1793

    Date

    21 juin 1791-3 avril 1793

    Cote

    3Q9964 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Langeais
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-1793
    • 21 juin 1791-3 avril 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60

    Date

    21 avril 1793-10 brumaire an III

    Cote

    3Q1836 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine : 61

    Date

    11 brumaire an III-1er vendémiaire an V

    Cote

    3Q1837 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1793 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Date

    1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Cote

    3Q1838 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    Table alphabétique des assujettis à la patente

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    3Q10001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Autres catégories de registres
    • Table alphabétique des assujettis à la patente

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1771 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine : 22

    Date

    24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII

    Cote

    3Q2030 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 24 vendémiaire an VI-1er floréal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine : 63

    Date

    19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII

    Cote

    3Q1839 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er germinal an VII-8 prairial an IX

    Date

    1er germinal an VII-8 prairial an IX

    Cote

    3Q2001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1946
    • 1er germinal an VII-8 prairial an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Date

    1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Cote

    3Q1840 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine : 23

    Date

    2 floréal an VII-30 thermidor an VIII

    Cote

    3Q2031 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 2 floréal an VII-30 thermidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

    Cote

    3M166 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine : 65

    Date

    14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX

    Cote

    3Q1841 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 14 nivôse an VIII-27 frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    Enregistrement au jour le jour des droits de patente

    Date

    15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810

    Cote

    3Q10002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Autres catégories de registres
    • Enregistrement au jour le jour des droits de patente

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine : 24

    Date

    1er fructidor an VIII-20 nivôse an X

    Cote

    3Q2032 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1er fructidor an VIII-20 nivôse an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    Table des partages

    Date

    an IX-1823

    Cote

    3Q1782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de partages
    • Table des partages

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    an IX-1810

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3Q1768 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an IX-1824
    • an IX-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    an IX-1810

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3Q1789 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, 1785-1810
    • an IX-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    an IX-1810

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3Q1784 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
    • an IX-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    Table des copartageants

    Date

    an IX-1823

    Cote

    3Q1783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de partages
    • Table des copartageants

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    28 frimaire an IX-28 frimaire an X – N° d'origine : 66

    Date

    28 frimaire an IX-28 frimaire an X

    Cote

    3Q1842 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 28 frimaire an IX-28 frimaire an X – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

    Cote

    1M155 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    29 frimaire an X-20 thermidor an XI

    Date

    29 frimaire an X-20 thermidor an XI

    Cote

    3Q1843 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 29 frimaire an X-20 thermidor an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    21 nivôse an X-20 nivôse an XI – N° d'origine : 25

    Date

    21 nivôse an X-20 nivôse an XI

    Cote

    3Q2033 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 21 nivôse an X-20 nivôse an XI – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Date

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Cote

    3Q9963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    20 nivôse an XI-13 vendémiaire an XIII – N° d'origine : 26

    Date

    20 nivôse an XI-13 vendémiaire an XIII

    Cote

    3Q2034 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 20 nivôse an XI-13 vendémiaire an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    20 thermidor an XI-1er messidor an XII

    Date

    20 thermidor an XI-1er messidor an XII

    Cote

    3Q1844 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 20 thermidor an XI-1er messidor an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    5 fructidor an XI-10 octobre 1809 – N° d'origine : 3

    Date

    5 fructidor an XI-10 octobre 1809

    Cote

    3Q2002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1946
    • 5 fructidor an XI-10 octobre 1809 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    1er messidor an XII-16 floréal an XIII

    Date

    1er messidor an XII-16 floréal an XIII

    Cote

    3Q1845 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 1er messidor an XII-16 floréal an XIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    14 vendémiaire an XIII-2 février 1807 – N° d'origine : 27

    Date

    14 vendémiaire an XIII-2 février 1807

    Cote

    3Q2035 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 14 vendémiaire an XIII-2 février 1807 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    16 floréal an XIII-1er avril 1806

    Date

    16 floréal an XIII-1er avril 1806

    Cote

    3Q1846 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 16 floréal an XIII-1er avril 1806

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1er avril 1806-2 février 1807

    Date

    1er avril 1806-2 février 1807

    Cote

    3Q1847 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 1er avril 1806-2 février 1807

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre