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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ventes n° 153 à 237 correspondant aux affiches n° 13 à 17.
Cote
1Q40 (Cote)
 Date
13 avril-2 mai 1791
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 153 à 237 correspondant aux affiches n° 13...
Résultat n°2

Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .
Cote
1Q51 (Cote)
 Date
19 thermidor an II-11 brumaire an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .
Résultat n°3

Ventes n° 1 à 78 correspondant aux affiches n° 1 à 8.
Cote
1Q38 (Cote)
 Date
21 janvier-7 mars 1791
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 1 à 78 correspondant aux affiches n° 1 à...
Résultat n°4

Ventes n° 1 à 106 correspondant aux affiches n° 1 à 12.
Cote
1Q48 (Cote)
 Date
25 floréal an II-9 vendémiaire an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 1 à 106 correspondant aux affiches n° 1 à...
Résultat n°5

Minutes des affiches des ventes n° 1 à 25.
Cote
1Q46 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Minutes des affiches des ventes n° 1 à 25.
Résultat n°6

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°7

Ventes n° 238 à 304 correspondant aux affiches n° 18 à 23.
Cote
1Q41 (Cote)
 Date
9 mai-11 juillet 1791
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 238 à 304 correspondant aux affiches n° 18...
Résultat n°8

Communes de Neuillé-le-Lierre (1ère origine), Neuville (1ère origine), Neuvy-le-Roi (1ère origine), Nouzilly (1ère origine).
Cote
1Q617 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France), Neuville-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Château-Renault :
  • Communes de Neuillé-le-Lierre (1ère origine), Neuville...
Résultat n°9

Ventes n° 107 à 241 correspondant aux affiches n° 13 à 19.
Cote
1Q49 (Cote)
 Date
19 vendémiaire-13 nivôse an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 107 à 241 correspondant aux affiches n° 13...
Résultat n°10

Ventes correspondant aux affiches n° 16 à 20.
Cote
1Q52 (Cote)
 Date
21 brumaire-24 nivôse an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 16 à 20.
Résultat n°11

Ventes correspondant aux affiches n° 21 à 25.
Cote
1Q53 (Cote)
 Date
4 pluviôse an III-16 vendémaire an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 21 à 25.
Résultat n°12

Registre des adjudications : ventes n° 1 à 580 correspondant aux affiches n° 1 à 42.
Cote
1Q37 (Cote)
 Date
21 janvier 1791-26 frimaire an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications : ventes n° 1 à 580 correspondant...
Résultat n°13

Ventes n° 79 à 152 correspondant aux affiches n° 9 à 12.
Cote
1Q39 (Cote)
 Date
11 mars-6 avril 1791
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 79 à 152 correspondant aux affiches n° 9...
Résultat n°14

District de Château-Renault.
Cote
1Q600 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Ventes des biens nationaux
  • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
  • District de Château-Renault.
Résultat n°15

Expéditions des procès-verbaux d'estimation des biens compris dans les soumissions des particuliers.
Cote
1Q35 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'estimation des biens...
Résultat n°16

Ventes n° 464 à 580 correspondant aux affiches n° 35 à 42 (25 thermidor an II-26 frimaire an III).Procès-verbaux des reventes (janvier-février 1792).
Cote
1Q44 (Cote)
 Date
janvier 1792-26 frimaire an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 464 à 580 correspondant aux affiches n° 35...
Résultat n°17

Registre de transcription des affiches de vente n° 1 à 25, avec mention des soumissionnaires.
Cote
1Q36 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des affiches de vente n°...
Résultat n°18

Registre de dépôt des procès-verbaux d'estimation (16 novembre 1790-22 août 1791) ; procès-verbaux d'estimation des biens compris dans les soumissions des particuliers (novembre 1790-mai 1792).
Cote
1Q34 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de dépôt des procès-verbaux d'estimation (16...
Résultat n°19

Registre des adjudications : ventes n° 1 à 241 correspondant aux affiches n° 1 à 19 .
Cote
1Q47 (Cote)
 Date
25 floréal an II-13 nivôse an III
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Registre des adjudications : ventes n° 1 à 241 correspondant...
Résultat n°20

Ventes n° 372 à 463 correspondant aux affiches n° 29 à 34.
Cote
1Q43 (Cote)
 Date
30 septembre 1791-5 thermidor an II
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 372 à 463 correspondant aux affiches n° 29...