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931 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1785-an X – N° d'origine : 1

    187 medias

    1785-an X – N° d'origine : 1

    Date

    1785-an X

    Cote

    3Q2123 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1785-1865
    • 1785-an X – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1785-an X – N° d'origine : 4

    97 medias

    1785-an X – N° d'origine : 4

    Date

    1785-an X

    Cote

    3Q2131 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1785-1865
    • 1785-an X – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1785-1809 – N° d'origine : 1

    119 medias

    1785-1809 – N° d'origine : 1

    Date

    1785-1809

    Cote

    3Q2099 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, 1785-1824
    • 1785-1809 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    1786-an XIII – N° d'origine : 1

    145 medias

    1786-an XIII – N° d'origine : 1

    Date

    1786-an XIII

    Cote

    3Q2102 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1786-1824
    • 1786-an XIII – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    Table des baux de toute nature

    160 medias

    Table des baux de toute nature

    Date

    1790-1809

    Cote

    3Q2120 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    17 mai 1791-7 juillet 1792 – N° d'origine : 49

    Date

    17 mai 1791-7 juillet 1792

    Cote

    3Q2177 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 mai 1791-7 juillet 1792 – N° d'origine : 49

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    15 août 1791-19 janvier 1792 – N° d'origine : 19

    Date

    15 août 1791-19 janvier 1792

    Cote

    3Q2450 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 15 août 1791-19 janvier 1792 – N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    20 janvier 1792-1er germinal an VII – N° d'origine : 1

    Date

    20 janvier 1792-1er germinal an VII

    Cote

    3Q2451 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 20 janvier 1792-1er germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    12 mars 1792-31 décembre 1792

    Date

    12 mars 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9960 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792
    • 12 mars 1792-31 décembre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    7 juillet 1792-25 juin 1793 – N° d'origine : 50

    Date

    7 juillet 1792-25 juin 1793

    Cote

    3Q2178 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 juillet 1792-25 juin 1793 – N° d'origine : 50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    25 juin 1793-5 floréal an II – N° d'origine : 51

    Date

    25 juin 1793-5 floréal an II

    Cote

    3Q2179 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 juin 1793-5 floréal an II – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    an II-1808

    40 medias

    an II-1808

    Date

    an II-1808

    Cote

    3Q2114 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an II-1824
    • an II-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    5 floréal an II-1er pluviôse an III – N° d'origine : 52

    Date

    5 floréal an II-1er pluviôse an III

    Cote

    3Q2180 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 floréal an II-1er pluviôse an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    2 pluviôse an III-1er nivôse an IV – N° d'origine : 53

    Date

    2 pluviôse an III-1er nivôse an IV

    Cote

    3Q2181 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 2 pluviôse an III-1er nivôse an IV – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV

    Cote

    3Q9980 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er nivôse an IV-5 germinal an V – N° d'origine : 54

    Date

    1er nivôse an IV-5 germinal an V

    Cote

    3Q2182 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er nivôse an IV-5 germinal an V – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine : 2

    Date

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV

    Cote

    3Q9981 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N° d'origine : 3

    Date

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV

    Cote

    3Q9982 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V

    Cote

    3Q9983 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Date

    8 nivôse an V-1er ventôse an V

    Cote

    3Q9984 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre