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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...
  3. Résultat n°3

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir , certificats d'urbanisme.

    Date

    1974-2006

    Cote

    2239W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    2002

    Cote

    2263W1-15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1880W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1875W1-8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1901W1-3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1884W1-6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1981 (14 f.). Feuilles F1, G et H1 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1981 (3 f.). Sections A à H : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.). Section E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1993 (1 f.).

    Date

    1949-1993

    Cote

    1984W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation sur polyester. - Sections A à D, F à H et ZA à ZY (32 f.). T.A. et sections E et YA (3 f.).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1985W17 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Sections A...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section YA

    1 media

    Section YA

    Date

    1991

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Céré-la-Ronde
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Section YA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1539W1-73 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Pont sur l'Aigremont, RD764 à Montpoupon, Céré-la-Ronde. - Marché n°8910080.

    Date

    1989

    Cote

    2965W35 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Céré-la-Ronde
    • Pont sur l'Aigremont, RD764 à Montpoupon, Céré-la-Ronde....

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  16. Résultat n°16

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (20 f.).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1984W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage, [1981]

    1 media

    Tableau d'assemblage, [1981]

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Céré-la-Ronde
    • Remembrement : Tableau d'assemblage et sections ZA...
    • Tableau d'assemblage, [1981]

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde : état de sections après remembrement et deux autres états non datés.

    Date

    1980

    Cote

    2824W6 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  20. Résultat n°20

    Céré-la-Ronde à Chambourg-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W75 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Céré-la-Ronde à Chambourg-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités