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465 résultats

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  1. Résultat n°1

    AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2867W56 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  3. Résultat n°3

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).

    Date

    1982

    Cote

    2032W8 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Sections A (n° 800) à C.

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W38 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • États de sections sur fiches
    • Sections A (n° 800) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Section A (n° 1 à 799).

    Date

    1934-1979

    Cote

    1988W37 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • États de sections sur fiches
    • Section A (n° 1 à 799).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (13 f.).

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W15 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (12 f.). Sections A à C : 2e éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).

    Date

    1934-1983

    Cote

    1984W22 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    SOCIEL, Avoine (1984-1993) ; Société hospitalière de Touraine (Centres de long séjour) Saint-Cyr-sur-Loire et Bueil-en-Touraine (1975-1989).

    Date

    1975-1993

    Cote

    1360W199 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • SOCIEL, Avoine (1984-1993) ; Société hospitalière de...
  12. Résultat n°12

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W895 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W894 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Comptes actifs S - Z et Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W84 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs S - Z et Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - R.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1265W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bueil-en-Touraine
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19
    Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

    1 media

    Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuvy-le-Roi
    • Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  20. Résultat n°20

    Bueil-en-Touraine, château du Plessis. Bâtiment médical, château de Plessis Barbe reconverti en maison de convalescence médicale. - Aménagement et agrandissement . Demandeur : Société Schneider et Lecomte. PC n° 37.041.4.19.989 (1964). Plans.

    Date

    1964

    Cote

    17W171 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1964
    • Bueil-en-Touraine, château du Plessis. Bâtiment médical,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture