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Résultats de la recherche

  • 1

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W19 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Brizay (14 plans)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2692W14 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Brizay (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Section ZK, feuille 1b

    1 media

    Section ZK, feuille 1b

    Date

    1984

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZK, feuille 1b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4
    Section ZK, feuille 1a

    1 media

    Section ZK, feuille 1a

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZK, feuille 1a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15

    Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W74 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W458 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17

    Sections A à B (n° 167).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W59 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 167).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18

    Fiches supprimées.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W325 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 19

    Sections B (n° 168) à C.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W60 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 168) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 20
    Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    95 medias

    Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/432 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Brizay 
    • Relevé des numéros des propriétés non bâties de même...