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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W149 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1, 3-5 (2005). Permis de construire n°1, 3-5, 7 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W23 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Brizay
    • Permis de construire n°2-4 et Permis de démolir n°1...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°1-3, 5 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W22 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Brizay
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

    Date

    2001

    Cote

    2867W63 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  8. Résultat n°8

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  11. Résultat n°11

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W19 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

    Date

    1981-1989

    Cote

    2549W122 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  14. Résultat n°14
    Décès, 1949-1986

    174 medias

    Décès, 1949-1986

    Date

    1949-1986

    Cote

    4E040/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brizay
    • Décès, 1949-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Brizay (14 plans)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2692W14 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Brizay (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZK, feuille 1b

    1 media

    Section ZK, feuille 1b

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZK, feuille 1b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Brizay (avec extension sur La Tour-Saint-Gelin et Theneuil)

    Date

    1982

    Cote

    2694W5 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Brizay (avec extension sur La Tour-Saint-Gelin et Theneuil)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZK, feuille 1a

    1 media

    Section ZK, feuille 1a

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZK, feuille 1a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Mariages, 1949-1981

    Date

    1949-1981

    Cote

    4E040/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Brizay
    • Mariages, 1949-1981

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Brizay
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Brizay (22 plans)

    Date

    1954-1980

    Cote

    2722W14 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Brizay (22 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W458 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Sections A à B (n° 167).

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W59 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 167).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Fiches supprimées.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W325 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Sections B (n° 168) à C.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1792W60 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brizay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 168) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    95 medias

    Relevé des numéros des propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/432 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Brizay 
    • Relevé des numéros des propriétés non bâties de même...
  38. Résultat n°38

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1270W66 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brizay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1954-1974

    Cote

    1270W67 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Brizay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques