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386 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    1866

    17 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6NUM5/035/007 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Braye-sous-Faye
    • 1866
  • 2

    Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP035/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
  • 3

    Droits de place aux jours de foire.

    Date

    1828-1829

    Cote

    2O/035/15 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Droits de place aux jours de foire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 4

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  • 5
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741

    12 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1741

    Date

    1741

    Cote

    6NUM6/035/022 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Braye-sous-Faye
    • Saint-Jean-Baptiste-de-Braye
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 6
    Section C2 de Beauregard

    1 media

    Section C2 de Beauregard

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/035/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Braye-sous-Faye
    • Section C2 de Beauregard
  • 7

    mai 1886-fév. 1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    EDEP035/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1886-fév. 1894
  • 8
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; fol. 1 à 440

    Date

    1838-1914

    Cote

    EDEP035/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  • 10

    Monuments aux morts.

    Date

    1914

    Cote

    2O/035/30 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monuments aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 11

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 12

    Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Date

    1836-1932

    Cote

    2O/035/31 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 13

    oct. 1871-mars 1879

    Date

    1871-1879

    Cote

    EDEP035/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • oct. 1871-mars 1879
  • 14
    Section A1 de Bisseuil

    1 media

    Section A1 de Bisseuil

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/035/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Braye-sous-Faye
    • Section A1 de Bisseuil
  • 15
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1774

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1774

    Date

    1774

    Cote

    6NUM6/035/055 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Braye-sous-Faye
    • Saint-Jean-Baptiste-de-Braye
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 16

    1836-1875.

    Date

    1836-1875

    Cote

    2O/035/11 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • 1836-1875.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17

    Naissances, 1942

    Date

    1942

    Cote

    6NUM8/035/015 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Braye-sous-Faye
    • Naissances, 1942
  • 18
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    Date

    1751

    Cote

    6NUM6/035/032 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Braye-sous-Faye
    • Saint-Jean-Baptiste-de-Braye
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 19

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 20

    Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP035/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...